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Rapport par M. Dubois de Crancé sur la solde des invalides détachés, lors de la séance du 9 mai 1790[Rapport]pp.445-446
Rapport par M. Dubois de Crancé sur la solde des invalides détachés, lors de la séance du 9 mai 1790[Rapport]pp.445-446
Décret sur la solde des invalides détachés, lors de la séance du 9 mai 1790[Décret]p.446
Décret sur la solde des invalides détachés, lors de la séance du 9 mai 1790[Décret]p.446
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Dubois de Crancé et décret sur la solde des invalides détachés.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 445-446.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
445
Dernière page
446
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
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