Renvoi au comité de la marine d'une communication du ministre de la marine relative à une erreur qui s'est glissée dans le décret concernant le citoyen Besson fils, lors de la séance du 14 septembre 1793

Renvoi au comité de la marine d'une communication du ministre de la marine relative à une erreur qui s'est glissée dans le décret concernant le citoyen Besson fils, lors de la séance du 14 septembre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 84.