Renvoi au comité de marine d’une communication du ministre de la marine relative à une erreur qui s’est glissée dans le décret concernant le citoyen Besson fils
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Référence bibliographique
Renvoi au comité de marine d’une communication du ministre de la marine relative à une erreur qui s’est glissée dans le décret concernant le citoyen Besson fils.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 84.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
84
Dernière page
84
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