Pétition relative à l’échange des prisonniers et décret y relatif

Table des matières

Pétition relative à l’échange des prisonniers et observation par un membre qu'une pétition semblable a été renvoyée au ministre de la Guerre, lors de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[Déroulement des séances]p.82

Décret chargeant le ministre de la Guerre d'un rapport sur l'exécution de la loi relative à l’échange des prisonniers, lors de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[Décret]p.82

Pétition des pères, mères, épouses, parents et amis des soldats et volontaires de la République relative à l’échange des prisonniers, lors de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.82

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Référence bibliographique

Pétition relative à l’échange des prisonniers et décret y relatif. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 82.

Langue

Français

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URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:13