Table des matières
Renvoi aux comité de constitution et militaire de l'adresse de la ville de Bordeaux, lors de la séance du 23 août 1791[Renvoi aux comités]p.639
Renvoi aux comité de constitution et militaire de l'adresse de la ville de Bordeaux, lors de la séance du 23 août 1791[Renvoi aux comités]p.639
Lettre des administrateurs du conseil général de Corse, lors de la séance du 23 août 1791[Lettre]pp.639-640
Lettre des administrateurs du conseil général de Corse, lors de la séance du 23 août 1791[Lettre]pp.639-640
Lecture d'une lettre du directoire du district de Saint-Girons, lors de la séance du 23 août 1791[Déroulement des séances]p.640
Lecture d'une lettre du directoire du district de Saint-Girons, lors de la séance du 23 août 1791[Déroulement des séances]p.640
Décret concernant la fabrication des assignats de 50 à 100 livres, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.640
Décret concernant la fabrication des assignats de 50 à 100 livres, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.640
Décret concernant la fabrication des assignats de 5 livres, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.640
Décret concernant la fabrication des assignats de 5 livres, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.640
Discussion sur le renvoi au comité militaire des observation de M. Duportail, lors de la séance du 23 août 1791[Renvoi aux comités]p.640
Discussion sur le renvoi au comité militaire des observation de M. Duportail, lors de la séance du 23 août 1791[Renvoi aux comités]p.640
Décret portant circonscription des paroisses du district de Saint-Omer, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]pp.640-641
Décret portant circonscription des paroisses du district de Saint-Omer, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]pp.640-641
Décret portant circonscription de la paroisse de Bourg-de-Liesse, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.642
Décret portant circonscription de la paroisse de Bourg-de-Liesse, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.642
Décret portant circonscription des paroisses des Andelys, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.642
Décret portant circonscription des paroisses des Andelys, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.642
Décret portant circonscription de la paroisse du Bourg-d’Ivry, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.642
Décret portant circonscription de la paroisse du Bourg-d’Ivry, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.642
Décret portant circonscription de la paroisse de Rugles, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]pp.642-643
Décret portant circonscription de la paroisse de Rugles, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]pp.642-643
Décret portant circonscription de la paroisse de Condé-sur-Iton, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.643
Décret portant circonscription de la paroisse de Condé-sur-Iton, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.643
Décret portant circonscription de la paroisse de Châteauroux, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.643
Décret portant circonscription de la paroisse de Châteauroux, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.643
Décret portant circonscription des paroisses de Pont-à-Mousson, Toul et Lunéville, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]pp.643-644
Décret portant circonscription des paroisses de Pont-à-Mousson, Toul et Lunéville, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]pp.643-644
Modification à l’article 7 du décret du 15 juin 1791 relatif à la circonscription des paroisses du district de Riom, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.644
Modification à l’article 7 du décret du 15 juin 1791 relatif à la circonscription des paroisses du district de Riom, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.644
Discussion sur le renvoi d'une pétition de M. de Romainville, lors de la séance du 23 août 1791[Discussion]p.644
Discussion sur le renvoi d'une pétition de M. de Romainville, lors de la séance du 23 août 1791[Discussion]p.644
Renvoi aux comités du commerce, d'agriculture et des rapports de la pétition de M. de Romainville, lors de la séance du 23 août 1791[Renvoi aux comités]p.644
Renvoi aux comités du commerce, d'agriculture et des rapports de la pétition de M. de Romainville, lors de la séance du 23 août 1791[Renvoi aux comités]p.644
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791[Discussion]pp.645-659Mougins de Roquefort Jean JosephBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisPétion de Villeneuve JéromeThouret Jacques GuillaumeAndré Antoine Balthazar d'Chabroud CharlesMougins de Roquefort Antoine BonifaceRewbell Jean FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLavie Marc DavidDuport Adrien JeanLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneSalle Jean BaptisteLa Rochefoucauld Dominique, cardinal de
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791[Discussion]pp.645-659
Mougins de Roquefort Jean JosephBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisPétion de Villeneuve JéromeThouret Jacques GuillaumeAndré Antoine Balthazar d'Chabroud CharlesMougins de Roquefort Antoine BonifaceRewbell Jean FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLavie Marc DavidDuport Adrien JeanLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneSalle Jean BaptisteLa Rochefoucauld Dominique, cardinal de
Adoption du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.659
Adoption du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.659
Adoption du troisième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, et de l’article 2, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.659
Adoption du troisième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, et de l’article 2, lors de la séance du 23 août 1791[Décret]p.659
Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791[Discussion]pp.659-661
Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791[Discussion]pp.659-661
Discussion suite à la communication du ministre de la marine relativement aux décrets des colonies, lors de la séance du 23 août 1791[Discussion]pp.662-664
Discussion suite à la communication du ministre de la marine relativement aux décrets des colonies, lors de la séance du 23 août 1791[Discussion]pp.662-664
Motion d'ordre de M. de La Rochefoucauld sur l'ajout de 6 membres au comité colonial, lors de la séance du 23 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.664
Motion d'ordre de M. de La Rochefoucauld sur l'ajout de 6 membres au comité colonial, lors de la séance du 23 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.664
Conclusion de la séance du 23 août 1791[Déroulement des séances]p.664
Conclusion de la séance du 23 août 1791[Déroulement des séances]p.664
Lettre de M. de Gouy d’Arsy, député de Saint-Domingue, l’Assemblée nationale, en annexe de la séance du 23 août 1791[Lettre]pp.664-665
Lettre de M. de Gouy d’Arsy, député de Saint-Domingue, l’Assemblée nationale, en annexe de la séance du 23 août 1791[Lettre]pp.664-665
Supplément à l'opinion de M. Poncin sur le décret relatif au canal de la Loire à la Seine, en annexe de la séance du 23 août 1791[Discours non prononcés]pp.665-668
Supplément à l'opinion de M. Poncin sur le décret relatif au canal de la Loire à la Seine, en annexe de la séance du 23 août 1791[Discours non prononcés]pp.665-668
Infos
Référence bibliographique
23 août 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 639-668.
Langue
Français
Nombre de pages
30
Première page
639
Dernière page
668
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
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