ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Décret fixant l’emplacement de l’hôpital militaire de Belfort, lors de la séance du 29 septembre 1791
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791
Assemblée nationale
29 septembre 1791
Séance du matin
Décret fixant l’emplacement de l’hôpital militaire de Belfort
Prugnon Louis Pierre Joseph
Télécharger
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Prugnon Louis Pierre Joseph. Décret fixant l’emplacement de l’hôpital militaire de Belfort, lors de la séance du 29 septembre 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 546-547.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
546
Dernière page
547
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
Modifié le