Renvoi au comité de liquidation de l'annonce des dons à la patrie faits par divers citoyens de la commune d'Omont (Vosges) qui offrent le montant de la liquidation de leurs brevets d'épiciers, lors de la séance du 20 messidor an II (8 juillet 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité de liquidation de l'annonce des dons à la patrie faits par divers citoyens de la commune d'Omont (Vosges) qui offrent le montant de la liquidation de leurs brevets d'épiciers, lors de la séance du 20 messidor an II (8 juillet 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794). 1980. p. 470.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
470
Dernière page
470
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le