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- 20. Félicitations à la Convention sur la dernière révolution l’invitant à demeurer à son poste par les administrateurs des directoires des départements a) des Basses-Alpes, b) du Var, c) du district d’Ustariz, séant à Bayonne, d) la garde nationale de Privas (Ardèche), e) les officiers, sous-officiers et gendarmes des deux brigades de Nevers (Nièvre)