28. Décret ordonnant l’impression de l’Instruction aux marins (Rapport de Thibaudeau, proposition de Bréard)
Table des matières
Rapport de Thibaudeau, au nom du comité de la marine, présentant une instruction pour les marins, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)[Rapport]pp.119-120
Rapport de Thibaudeau, au nom du comité de la marine, présentant une instruction pour les marins, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)[Rapport]pp.119-120
Instruction aux marins de la République française, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)[Instruction]pp.120-130
Instruction aux marins de la République française, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)[Instruction]pp.120-130
Décret, motivé par l'instruction aux marins présentée par Thibaudeau au nom du comité de l'instruction publique, statuant l'impression et l'envoi de l'Instruction aux armées navales et aux ports de la République, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)[Décret]p.130
Décret, motivé par l'instruction aux marins présentée par Thibaudeau au nom du comité de l'instruction publique, statuant l'impression et l'envoi de l'Instruction aux armées navales et aux ports de la République, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)[Décret]p.130
Infos
Référence bibliographique
28. Décret ordonnant l’impression de l’Instruction aux marins (Rapport de Thibaudeau, proposition de Bréard).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. pp. 119-130.
Langue
Français
Nombre de pages
12
Première page
119
Dernière page
130
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
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