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PARLEMENTAIRES

Admission du citoyen Bataille à la séance du 5 prairial an II (24 mai 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 5 prairial an II (24 mai 1794)
33. Décret accordant les honneurs de la séance au citoyen Bataille, doyen des commissaires envoyés pour l’acceptation de la constitution. (Rapporteur : Bréard)
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Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Admission du citoyen Bataille à la séance du 5 prairial an II (24 mai 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794). 1972. p. 603.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
603
Dernière page
603
Typologie documentaire
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le