Décret relatif à l’état des recettes et des dépenses ordinaires et extraordinaires faites par la trésorerie dans les 21 derniers jours de vendémiaire
Table des matières
Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances, relatif à l’état des recettes et des dépenses faites par la trésorerie dans les 21 derniers jours de vendémiaire, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)[Décret]pp.594-595
Décret, sur le rapport de Monnot au nom du comité des finances, relatif à l’état des recettes et des dépenses faites par la trésorerie dans les 21 derniers jours de vendémiaire, lors de la séance du 18 brumaire an II (8 novembre 1793)[Décret]pp.594-595
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif à l’état des recettes et des dépenses ordinaires et extraordinaires faites par la trésorerie dans les 21 derniers jours de vendémiaire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 594-595.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
594
Dernière page
595
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
