ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Extrait de l'un des registres de la municipalité de la ville de Condé-sur-Noireau (Calvados) relative à leur demande de changer le nom de la ville en celui de Noireau, lors de la séance du 5 brumaire an II (26 octobre 1793)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait de l'un des registres de la municipalité de la ville de Condé-sur-Noireau (Calvados) relative à leur demande de changer le nom de la ville en celui de Noireau, lors de la séance du 5 brumaire an II (26 octobre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. pp. 546-547.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
546
Dernière page
547
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le