Décret, sur le rapport de Guiot au nom du comité de législation, portant que le conseil général de la Marne fera traduire au tribunal révolutionnaire les frères Cajols, soldats du 1er régiment de chasseurs, lors de la séance du 5 octobre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Décret, sur le rapport de Guiot au nom du comité de législation, portant que le conseil général de la Marne fera traduire au tribunal révolutionnaire les frères Cajols, soldats du 1er régiment de chasseurs, lors de la séance du 5 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 114.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
114
Dernière page
114
Typologie documentaire
Décret
Modifié le