Ordre du jour de la séance du 9 septembre 1791 au soir : rapport du comité d'agriculture et de commerce sur l'application des récompenses nationales aux inventions et découvertes en tous genres d'industrie
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Référence bibliographique
Ordre du jour de la séance du 9 septembre 1791 au soir : rapport du comité d'agriculture et de commerce sur l'application des récompenses nationales aux inventions et découvertes en tous genres d'industrie.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. 1888. p. 397.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
397
Dernière page
397
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le