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Adresse du conseil général de la commune de Belfort (Haut-Rhin), lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)

5. La municipalité de Nîmes (Gard), a) la société populaire de Bar-sur-Aube (Aube), les administrateurs du département de la Loire-Inférieure, b) le tribunal du district de Nevers (Nièvre), c) de Ruffec (Charente), d) le tribunal criminel du département de l’Allier, e) le tribunal de Port-Malo ci-devant Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), f) celui de paix de Port-Solidor ci-devant Saint-Servan (Ille-et-Vilaine), g) le comité révolutionnaire de Dreux (Eure-et-Loir), h) le conseil général de la commune d’Auxonne (Côte-d’Or), i) d’Elbeuf (Seine-Inférieure), j) les officiers de santé de Valognes (Manche), k) les étudiants de la commune de Gouy-Saint-André (Pas-de-Calais), les sociétés populaires 1) d’Arras (Pas-de-Calais), m) d’Aulas (Gard), de Chinon (Indre-et-Loire), n) de Montpellier (Hérault), o) de La Rochefoucauld (Charente), p) le comité révolutionnaire de cette commune, les citoyens de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), q) le comité de surveillance de Granville (Aube), r) le directoire du district d’Yvetot (Seine-Inférieure), les sociétés populaires s) de Meursault (Côte-d’Or), t) de Nevers (Nièvre), les conseils généraux des communes u) de Montfort-le-Brutus ci-devant Montfort-l’Amaury (Seine-et-Oise), v) de Montauban (Lot), w) de Béziers (Hérault), x) de Crest (Drôme), y) le comité révolutionnaire de Bar-sur-Ornain ci-devant Bar-le-Duc (Meuse), z) le juge de paix de Florensac (Hérault), a’) le tribunal du district d’Alès (Gard) ; les comités révolutionnaires b’) d’Alençon (Orne), c’) de Belfort (Haut-Rhin) et d’) d’Orléans (Loiret) félicitent la Convention sur son Adresse aux Français, lui demandent de maintenir le gouvernement révolutionnaire jusqu’à la paix et jurent de ne reconnaître qu’elle pour centre

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Référence bibliographique

Adresse du conseil général de la commune de Belfort (Haut-Rhin), lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. p. 349.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

349

Dernière page

349

Type

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:28