Adresse du conseil général de la commune de Belfort (Haut-Rhin), lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794)

5. La municipalité de Nîmes (Gard), a) la société populaire de Bar-sur-Aube (Aube), les administrateurs du département de la Loire-Inférieure, b) le tribunal du district de Nevers (Nièvre), c) de Ruffec (Charente), d) le tribunal criminel du département de l’Allier, e) le tribunal de Port-Malo ci-devant Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), f) celui de paix de Port-Solidor ci-devant Saint-Servan (Ille-et-Vilaine), g) le comité révolutionnaire de Dreux (Eure-et-Loir), h) le conseil général de la commune d’Auxonne (Côte-d’Or), i) d’Elbeuf (Seine-Inférieure), j) les officiers de santé de Valognes (Manche), k) les étudiants de la commune de Gouy-Saint-André (Pas-de-Calais), les sociétés populaires 1) d’Arras (Pas-de-Calais), m) d’Aulas (Gard), de Chinon (Indre-et-Loire), n) de Montpellier (Hérault), o) de La Rochefoucauld (Charente), p) le comité révolutionnaire de cette commune, les citoyens de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), q) le comité de surveillance de Granville (Aube), r) le directoire du district d’Yvetot (Seine-Inférieure), les sociétés populaires s) de Meursault (Côte-d’Or), t) de Nevers (Nièvre), les conseils généraux des communes u) de Montfort-le-Brutus ci-devant Montfort-l’Amaury (Seine-et-Oise), v) de Montauban (Lot), w) de Béziers (Hérault), x) de Crest (Drôme), y) le comité révolutionnaire de Bar-sur-Ornain ci-devant Bar-le-Duc (Meuse), z) le juge de paix de Florensac (Hérault), a’) le tribunal du district d’Alès (Gard) ; les comités révolutionnaires b’) d’Alençon (Orne), c’) de Belfort (Haut-Rhin) et d’) d’Orléans (Loiret) félicitent la Convention sur son Adresse aux Français, lui demandent de maintenir le gouvernement révolutionnaire jusqu’à la paix et jurent de ne reconnaître qu’elle pour centre

Table des matières

Infos

Référence bibliographique

Adresse du conseil général de la commune de Belfort (Haut-Rhin), lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794). 2000. p. 349.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

349

Dernière page

349

Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:28