Liste des membres ayant signé le procès-verbal de l'assemblée (Baillage de Besançon)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Liste des membres ayant signé le procès-verbal de l'assemblée (Baillage de Besançon).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome VI - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages. 1879. pp. 518-519.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
518
Dernière page
519
Typologie documentaire
Cahier de doléances
Modifié le