Décret relatif aux frais et dépenses pour la mise en défense du royaume

Table des matières

Décret, présenté par M. Bureaux de Pusy au nom du comité militaire, sur les frais et les dépenses relatifs aux mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 2 août 1791[Décret]pp.113-114

États annexés au décret, présenté par M. Bureaux de Pusy au nom du comité militaire, sur les frais et les dépenses relatifs aux mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 2 août 1791[État et compte]pp.114-120

Annonce de la réunion du comité des monnaies pour le jour même à six heures, lors de la séance du 2 août 1791[Déroulement des séances]p.120

Discussion concernant les travaux du comités des monnaies et demande que ce même comité donne des explications sur certains sujets, lors de la séance du 2 août 1791[Discussion]p.120

Merlin de Douai Philippe AntoinePrieur de la Marne Pierre LouisBelzais de Courménil Nicolas Bernard

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Infos

Référence bibliographique

Décret relatif aux frais et dépenses pour la mise en défense du royaume. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 113-120.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

113

Dernière page

120

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:09