Rapport par M. Vieillard sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers
Table des matières
Rapport du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791[Rapport]p.735
Rapport du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791[Rapport]p.735
Interruption par M. l'abbé Maury du rapport sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791[Discussion]p.735
Interruption par M. l'abbé Maury du rapport sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791[Discussion]p.735
Reprise du rapport du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791[Rapport]pp.735-736
Reprise du rapport du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791[Rapport]pp.735-736
Décret du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791[Décret]p.736
Décret du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791[Décret]p.736
Discussion du projet de décret du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791[Discussion]pp.736-738
Discussion du projet de décret du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791[Discussion]pp.736-738
Demande de rappel à l'ordre de l'abbé Maury pour un amendement provocateur, lors de la séance du 3 février 1791[Déroulement des séances]p.738
Demande de rappel à l'ordre de l'abbé Maury pour un amendement provocateur, lors de la séance du 3 février 1791[Déroulement des séances]p.738
Annonce de l'ordre du jour de la séance du lendemain et levée de la séance du 3 février 1791[Déroulement des séances]p.738
Annonce de l'ordre du jour de la séance du lendemain et levée de la séance du 3 février 1791[Déroulement des séances]p.738
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Vieillard sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 735-738.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
735
Dernière page
738
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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