Décret relatif aux traitements ou pensions des officiers et employés ecclésiastiques ou laïques des chapitres réguliers ou séculiers
Table des matières
Projet de décret, présenté par M. Lanjuinais au nom des comités ecclésiastique et des pensions, relatif aux traitements ou pensions des officiers et employés ecclésiastiques ou laïques des chapitres réguliers ou séculiers, lors de la séance du 20 août 1791[Projet de décret]pp.598-599
Projet de décret, présenté par M. Lanjuinais au nom des comités ecclésiastique et des pensions, relatif aux traitements ou pensions des officiers et employés ecclésiastiques ou laïques des chapitres réguliers ou séculiers, lors de la séance du 20 août 1791[Projet de décret]pp.598-599
Discussion sur l'amendement et le projet de décret relatif aux traitements ou pensions des officiers et employés ecclésiastiques ou laïques des chapitres réguliers ou séculiers, lors de la séance du 20 août 1791[Discussion]p.599
Discussion sur l'amendement et le projet de décret relatif aux traitements ou pensions des officiers et employés ecclésiastiques ou laïques des chapitres réguliers ou séculiers, lors de la séance du 20 août 1791[Discussion]p.599
Adoption du décret, présenté par M. Lanjuinais au nom des comités ecclésiastique et des pensions, relatif aux traitements ou pensions des officiers et employés ecclésiastiques ou laïques des chapitres réguliers ou séculiers, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]pp.599-600
Adoption du décret, présenté par M. Lanjuinais au nom des comités ecclésiastique et des pensions, relatif aux traitements ou pensions des officiers et employés ecclésiastiques ou laïques des chapitres réguliers ou séculiers, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]pp.599-600
Renvoi au comité des finances de l'article additionnel proposé par M. Lanjuinais relatif aux traitements ou pensions des officiers et employés ecclésiastiques ou laïques des chapitres réguliers ou séculiers, lors de la séance du 20 août 1791[Renvoi aux comités]p.600
Renvoi au comité des finances de l'article additionnel proposé par M. Lanjuinais relatif aux traitements ou pensions des officiers et employés ecclésiastiques ou laïques des chapitres réguliers ou séculiers, lors de la séance du 20 août 1791[Renvoi aux comités]p.600
Levée de la séance du 20 août 1791[Déroulement des séances]p.600
Levée de la séance du 20 août 1791[Déroulement des séances]p.600
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif aux traitements ou pensions des officiers et employés ecclésiastiques ou laïques des chapitres réguliers ou séculiers.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 598-600.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
598
Dernière page
600
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
Modifié le
