Renvoi au comité de Constitution de l'adresse et du projet d'éducation nationale des instituteurs publics de l'Oratoire, lors de la séance du 2 décembre 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. p. 179.