Adoption des titres I, II et des chapitres 1, 2, 3, 4 et 5 du titre III du décret contenu dans le rapport de M. de Virieu, au nom du comité des monnaies, sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 19 mai 1791
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Référence bibliographique
Virieu François Henri, comte de. Adoption des titres I, II et des chapitres 1, 2, 3, 4 et 5 du titre III du décret contenu dans le rapport de M. de Virieu, au nom du comité des monnaies, sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 19 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 241-244.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
241
Dernière page
244
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
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