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Ordre du jour de la séance du 6 mai 1790 au soir : suite de la discussion du projet de décret pour la municipalité de Paris
Ordre du jour de la séance du 6 mai 1790 au soir : suite de la discussion du projet de décret pour la municipalité de Paris
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Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790
Assemblée nationale
6 mai 1790
Séance du soir
Suite de la discussion du projet de règlement pour la municipalité de Paris et adoption des art. 20 à 59
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
413
Dernière page
413
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
Modifié le
17 mars 2021 à 12:03