Séance extraordinaire du 16 ventôse an II (soir)

Table des matières

1. Société populaire de Mello. Invite la Convention à rester à son poste. Fête de la Raisonpp.144-147

Ouverture de la séance extraordinaire du 16 ventôse an II (6 mars 1794) au soir[Déroulement des séances]p.144

Adresse de la société populaire du canton de Mello, district de Senlis, qui invite la Convention à rester à son poste et envoie le procès-verbal de l'inauguration du temple de la Raison, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794) au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.144

Extraits de délibérations de la société populaire du canton de Mello, district de Senlis, qui envoie les procès-verbaux de l'inauguration du temple de la Raison, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794) au soir[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.144-147

2. Citoyen Giraud, architecte du département de Paris. Proteste contre sa destitutionp.147

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse du citoyen Giraud, architecte du département de Paris, qui se plaint du décret du 22 pluviôse qui l'a destitué de ses fonctions et qui présente un mémoire, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794) au soir[Renvoi aux comités]p.147

Adresse du citoyen Giraud, architecte du département de Paris, qui se plaint du décret du 22 pluviôse qui l'a destitué de ses fonctions et qui présente un mémoire, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794) au soir[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.147

3. Nomination du président et des secrétairesp.147

Nomination du nouveau Président de la Convention, Rhül, et des secrétaires Tallien, Bézard et Monnel, lors de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794) au soir[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.147

Levée de la de la séance du 16 ventôse an II (6 mars 1794) au soir et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.147

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Infos

Référence bibliographique

Séance extraordinaire du 16 ventôse an II (soir). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 144-147.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

144

Dernière page

147

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:17