Table des matières
Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790[Discussion]pp.361-363Dupont de Nemours Pierre SamuelFumel de Montségur Philibert, marquis deDubois-Crancé Edmond LouisRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulDevoisins PierreDémeunier Jean NicolasLe Chapelier Isaac René GuyBousmard de Chantraine Henri-Jean deCroix Charles Lidewine Marie deLucas Jean-Baptiste JosephRoederer Pierre LouisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCrécy Ferdinand Denis, comte de
Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790[Discussion]pp.361-363
Dupont de Nemours Pierre SamuelFumel de Montségur Philibert, marquis deDubois-Crancé Edmond LouisRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulDevoisins PierreDémeunier Jean NicolasLe Chapelier Isaac René GuyBousmard de Chantraine Henri-Jean deCroix Charles Lidewine Marie deLucas Jean-Baptiste JosephRoederer Pierre LouisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCrécy Ferdinand Denis, comte de
Dépôt de lettres-patentes aux archives de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 26 mars 1790[Déroulement des séances]p.363
Dépôt de lettres-patentes aux archives de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 26 mars 1790[Déroulement des séances]p.363
Demande de congés de M. l'abbé Thirial et de M. L'abbé Couturier, lors de la séance du 26 mars 1790[Demande de congés]p.363
Demande de congés de M. l'abbé Thirial et de M. L'abbé Couturier, lors de la séance du 26 mars 1790[Demande de congés]p.363
Conclusion de la séance du 26 mars 1790[Déroulement des séances]p.363
Conclusion de la séance du 26 mars 1790[Déroulement des séances]p.363
Infos
Référence bibliographique
Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. pp. 361-363.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
361
Dernière page
363
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0753e581-1902-46c5-b67d-5a55e95ac0e1/manifest
Modifié le
