ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Don d'une décoration militaire et d'un brevet par le citoyen Lefranc, président de la municipalité de Rilly-aux-Oyes, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794)

République française - Convention nationale

Séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)

61. Etat des dons (suite) : (a) représentant Lejeune ; (b) citoyen Heusey ; (c) district de Revel ; (d) district de Châtillon-sur-Indre ; (e) district d’Issoudun ; (f) comité de surveillance de Montagne-sur-Aisne ; (g) district de Corbeil ; (h) municipalité de Rilly-aux-Oyes ; (i) municipalité de Merry-sur-Seine ; (j) commune de Jaujac ; (k) citoyen Hersecap ; (1) représentant Bézard