Décret, proposé par Coupé sur la pétition des représentants du peuple de Corrèze et de Haute-Vienne, ordonnant aux ministres de la Guerre et de la Marine un rapport sur l'échange des prisonniers, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Jacques Michel Coupé. Décret, proposé par Coupé sur la pétition des représentants du peuple de Corrèze et de Haute-Vienne, ordonnant aux ministres de la Guerre et de la Marine un rapport sur l'échange des prisonniers, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 396-397.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
396
Dernière page
397
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le