Décret, sur le rapport de Blutel au nom des comités de commerce et d'aliénation, relatif aux entrepreneurs de la manufacture de Beauvais (Oise), lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Décret, sur le rapport de Blutel au nom des comités de commerce et d'aliénation, relatif aux entrepreneurs de la manufacture de Beauvais (Oise), lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)