10. La société populaire de Bourg (Ain) remercie la Convention d’avoir envoyé dans le département le représentant Boisset qui a rétabli partout le calme. Elle donne des renseignements sur les causes d’arrestation d’individus et fait passer à la Convention l’adresse envoyée aux officiers municipaux de Bourg par les volontaires du troisième bataillon de ce département. La Convention ordonne le renvoi des pièces au comité de Sûreté générale
Table des matières
Résumé de l'adresse de la société populaire de Bourg (Ain) qui remercie pour le représentant du peuple Boisset, donne des renseignements sur les causes d’arrestation d’individus et fait passer l’adresse envoyée aux officiers municipaux de Bourg par les volontaires du troisième bataillon, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.303
Résumé de l'adresse de la société populaire de Bourg (Ain) qui remercie pour le représentant du peuple Boisset, donne des renseignements sur les causes d’arrestation d’individus et fait passer l’adresse envoyée aux officiers municipaux de Bourg par les volontaires du troisième bataillon, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.303
Discussion née de la députation de la commune de Bourg (Ain) qui donne des renseignement sur les causes de l'arrestation de certains individus et remercie pour le représentant Boisset qui a rétabli le calme dans le département, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)[Discussion]p.303
Discussion née de la députation de la commune de Bourg (Ain) qui donne des renseignement sur les causes de l'arrestation de certains individus et remercie pour le représentant Boisset qui a rétabli le calme dans le département, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)[Discussion]p.303
Infos
Référence bibliographique
10. La société populaire de Bourg (Ain) remercie la Convention d’avoir envoyé dans le département le représentant Boisset qui a rétabli partout le calme. Elle donne des renseignements sur les causes d’arrestation d’individus et fait passer à la Convention l’adresse envoyée aux officiers municipaux de Bourg par les volontaires du troisième bataillon de ce département. La Convention ordonne le renvoi des pièces au comité de Sûreté générale.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. p. 303.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
303
Dernière page
303
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f1d1ce3a-9b4b-48f5-900e-f551dd5f44f8/manifest
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