Frochot, Nicolas Thérèse Benoît (1761-1828)
Député du tiers-état de Chatillon-sur-Seine à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion des articles 14 et 15 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.765-768
Intervention de M. Frochot lors de la suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.95-102
Projet de décret, présenté par M. Frochot, concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]pp.103-104
Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.110-117
Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisDarnaudat Louis JeanAndré Antoine Balthazar d'Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTronchet François DenisBuzot François-NicolasRoederer Pierre LouisFrochot Nicolas Thérèse BenoîtPrieur de la Marne Pierre LouisBlin Pierre FrançoisSalle Jean BaptisteLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.140-141
Muguet de Nanthou François FelixMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouche Charles-FrançoisSalle Jean BaptisteFrochot Nicolas Thérèse BenoîtCroix Charles Lidewine Marie deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertDupont de Nemours Pierre SamuelRoederer Pierre LouisCamus Armand Gaston
Projet de rédaction des articles adoptés sur l’exercice du pouvoir de révision par M. Frochot, en annexe de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]pp.143-145
Annonce, par M. Frochot, de la suppression du rapport des comités de Constitution et de judicature sur les offices de notaires, lors de la séance du 15 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.680
Adoption des sections Ire (art. 1 à 4) et IIe (art. 1 à 3), titre Ier du décret sur les offices de notaires, lors de la séance du 15 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.680-681
Lecture de l'art. 3 de la IIe section, titre Ier du projet de décret sur les offices de notaires, lors de la séance du 15 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]p.681
Lecture de l'art. 4 de la IIe section, titre Ier du projet de décret sur les offices de notaires, lors de la séance du 15 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]p.681
