Thibaudeau, Antoine Claire (1765-1854)
Député de la Vienne à la Convention nationale (Gauche) puis au Conseil des Cinq-Cents
Membre du comité de l'Instruction publique
Autres sources
Membre du comité de l'Instruction publique
Demande de congés de MM. Thibaudeau et d'Antraigues, lors de la séance du 26 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Demande de congés]p.710
Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.247-248
Thibaudeau Antoine ClaireBrillat-Savarin Jean AnthelmeLachèze Murel Pierre Joseph deLapoule Jean LouisMougins de Roquefort Jean JosephAndré Antoine Balthazar d'Cochelet Adrien PierreRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephMartineau Louis SimonLe Bois Desguays Jacques FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Merlin de Douai Philippe AntoineGaultier de Biauzat Jean-François
Demandes de congés de MM. Grégoire et Thibaudeau, lors de la séance du 29 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Demande de congés]p.404
Discussion du projet de décret du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.736-738
Décret, présenté par Thibaudeau au nom des comités d'agriculture, commerce et ponts et chaussées, rapportant le décret du 31 mars sur la conservation provisoire du bureau de commerce de Marseille, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Décret]p.614
Rapport, présenté par Thibaudeau au nom des comités d'agriculture, commerce et ponts et chaussées, relatif au décret du 31 mars qui avait ordonné la suppression du bureau de commerce de Marseille, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793) [Rapport]pp.614-615
Résumé des interventions de Fourcroy, Thibaudeau et Petit relativement au rapport de Romme sur l'organisation des premières écoles, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.229
Opinion de Thibaudeau sur l'instruction publique, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Rapport]pp.244-246
Compte rendu de la discussion sur l'éducation national dans le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.261
Compte rendu de la discussion sur l'éducation nationale dans le Journal du Mercure universel, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.261
Compte rendu de la discussion sur l'éducation nationale dans le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.261-262
Compte rendu de la discussion sur l'éducation nationale dans le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.262
Compte-rendu de la discussion sur l'instruction publique par le Moniteur universel, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.371
Compte-rendu de la discussion sur l'instruction publique par l'Auditeur national, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.372
Discussion relative au décret, proposé par Romme, exigeant la profession de foi politique de tous les députés suppléants, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.482-483
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.509
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.509-510
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.510
Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.511
Levée de la séance du 2 nivôse an II (22 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.171
Levée de séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.231
Levée de la séance du 4 nivôse an II (24 décembre 1793) et signature du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.269
Levée de la séance du 5 nivôse an II (25 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.307
Levée de la séance du 6 nivôse an II (26 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.369
Levée de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.402
Discussion sur la possibilité de changer les noms propres, sur la plainte du citoyen Maillard, en annexe de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Discussion]pp.403-404
Levée de la séance du 8 nivôse an II (28 décembre 1793) et signature du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.438
Levée de la séance du 9 nivôse an II (29 décembre 1793) et signature du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.469
Levée de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.522
Levée de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.563
Levée de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794), et signature du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.594
Levée de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.631
Levée de la séance du 15 nivôse an II (4 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Déroulement des séances]p.696
Levée de la séance extraordinaire du 16 nivôse an II (5 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.34
Intervention de Thibaudeau, qui réclame justice pour son frère Thibaudeau, directeur des messageries à Poitiers, appuyée par Vadier et Piorry, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.285
Décret, sur la motion de Thibaudeau, chargeant le comité de sûreté générale de faire un rapport sur la conduite de Thibaudeau, directeur de la messagerie de Poitiers qui avait été dénoncé par le représentant Piorry, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]p.285
Passage à l'ordre du jour, proposé par Thibaudeau, sur la pétition de Pinguy réclamant sa remise en liberté, en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Déroulement des séances]p.293
Discussion, engagée sur la motion de Thibaudeau, en faveur de son père et contre le représentant Ingrand, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.471
Motion d'ordre de Thibaudeau, relative aux fausses accusations portés contre sa famille, lors de la séance du 30 nivôse an II (19 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.471
Question préalable demandée par Thibaudeau et réponse de Delacroix (d'Eure-et-Loir) sur la proposition de Beffroi, lors de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.642
Discussion sur le rapport et le projet de décret de Pons (de Verdun) relatifs à la pétition des citoyens Fiacre et Dupuy, qui demandent l'annulation d'un jugement, lors de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]p.654
Discussion sur le projet de décret de Maignet relatif à l'organisation de l'enseignement des sourds-muets, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.23
Motion de Thibaudeau sur l’impression du «Plan d’organisation de l’instruction publique» de Wandelaincourt, en annexe de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Motion et motion d'ordre]p.221
Discussion engagée sur le rapport présenté par Mathieu au nom des comités d'instruction publique et des finances, relatif au mode d'organisation de la commission temporaire des arts, lors de la séance du 18 pluviôse an II (6 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.373
Motion d'ordre de Thibaudeau qui expose les vexations exercées contre le citoyen Gibert, ami de son père, et contre lui-même, et demande le renvoi de l'affaire au comité de sûreté générale, lors de la séance du 25 pluviôse an II (13 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Motion et motion d'ordre]p.684
Interventions de Piorry, Legendre et Merlin (de Thionville) sur la dénonciation de Thibaudeau relative aux vexations exercées contre lui et le citoyen Gibert, lors de la séance du 25 pluviôse an II (13 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.685
Rapport de Thibaudeau, au nom du comité d'instruction publique, relative à la pétition du citoyen Dlorge demandant la permission d'être attaché aux armées comme peintre de bataille, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Rapport]p.74
Décret, présenté par Thibaudeau au nom du comité d'instruction publique, refusant au citoyen Dlorge la permission d'être rattaché aux armées comme peintre de batailles, lors de la séance du 27 pluviôse an II (15 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Décret]p.74
Ajournement des rapport et projet de décret présentés par Ducos, au nom du comité des secours, relatifs aux établissements chargés des sourds-muets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Déroulement des séances]p.625
Rapport de Thibaudeau, au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'organisation des écoles de sourds-muets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Rapport]pp.625-627
Projet de décret de Thibaudeau, au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'organisation des écoles de sourds-muets, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Projet de décret]pp.627-628
Motion de Thibaudeau qui demande communication au Comité de salut public de la liste des membres de la commission de santé, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Motion et motion d'ordre]p.33
Ajournement du projet de décret sur les écoles pour les sourds et les muets et renvoi au comité d'instruction publique des projets des écoles de Paris et Bordeaux, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Déroulement des séances]p.528
Renvoi au comité d'instruction public, pour se concerter avec celui des finances, du projet de décret présenté par Thibaudeau relatif à l'organisation des hospices des sourds et muets, lors de la séance du 9 germinal an II (29 mars 1794)
Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794) [Renvoi aux comités]p.577
Décret, présenté par Thibaudeau au nom du comité des assignats, remettant aux citoyens Gouge et Gaillard les deux paquets d'assignats expédiés de Genève, lors de la séance du 13 germinal an II (2 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Décret]p.43
Motion de Thibaudeau demandant le renvoi au comité d'instruction publique des propositions faites par des membres concernant les honneurs à donner aux représentants du peuples Beauvais, Fabre de l'Hérault, Gasparin et Bayle, lors de la séance du 18 germinal an II (7 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Motion et motion d'ordre]p.258
Décret, présenté par Thibaudeau au nom du comité d'instruction publique, relatif au filigrane du papier pour l’impression des lois, lors de la séance du 22 germinal an II (11 avril 1794)
Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794) [Décret]p.444
Réactions au discours de la députation de l'armée révolutionnaire revenant de Commune-Affranchie qui proteste son attachement à la Convention, lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)
Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) [Discussion]p.341
Rapport de Thibaudeau, au nom du comité de la marine, présentant une instruction pour les marins, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Rapport]pp.119-120
Instruction aux marins de la République française, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Instruction]pp.120-130
Décret, motivé par l'instruction aux marins présentée par Thibaudeau au nom du comité de l'instruction publique, statuant l'impression et l'envoi de l'Instruction aux armées navales et aux ports de la République, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Décret]p.130
Rapport, présenté par Thibaudot au nom du comité d'instruction publique, relatif à la pétition des artistes de la manufacture des Gobelins qui demandent les tableaux de Marat et Peletier pour être exécutés en tapisserie, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Rapport]pp.205-206
Décret, présenté par Thibaudot au nom du comité d'instruction publique, ordonnant l’exécution sur tapisserie des tableaux distingués par le jury des art, lors de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) [Décret]p.206
Lecture, par le représentant Thibaudeau au nom du comité d'instruction publique, du 5ème numéro du Recueil des traits héroïques des Républicains français, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Rapport]pp.315-320
Rapport, présenté par Thibaudeau au nom du comité d'instruction publique, relatif au concours pour les ouvrages élémentaires, lors de la séance du 18 messidor an II (6 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Rapport]pp.434-435
Décret, présenté pat Thibaudeau au nom du comité d'instruction publique, nommant le jury chargé d’examiner et de juger les livres élémentaires mis au concours, lors de la séance du 18 messidor an II (6 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Décret]p.435
Admission à la barre du citoyen Gelé, qui fait hommage d'un tableau représentant les époques les plus mémorables de la Révolution, et réponse du Président, lors de la séance du 20 messidor an II (8 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Discours des députations ou de citoyens]pp.481-483
Discussion concernant les griefs avancés contre le représentant David, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.23-24
Discussion concernant le décret du 15 thermidor relatif aux prêtres et aux nobles, lors de la séance du 16 thermidor an II (3 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.111-112
Passage à l'ordre du jour sur la demande du représentant Fouquet-Tinville d'être autorisé à se faire remettre les exemplaires du Moniteur, lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.114
Reprise de la discussion relative à l’accusation de Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Discussion]pp.107-109
Rapport de Thibaudeau sur les inconvénients de consacrer les 5 jours sans-culottides à des fêtes nationales, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Rapport]pp.275-276
Décret, proposé par Thibaudeau, portant que seul le 5ème sans-culottide sera consacré à une fête nationale, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Décret]p.276
Décret, proposé par le comité d'Instruction publique, prolongeant le concours pour la composition des livres élémentaires, lors de la séance du 19 fructidor an II (5 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Décret]p.277
Discussion sur la révision de la loi des émigrés, lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.118
Discussion du rapport de L. Bourdon, au nom du comité d’Instruction publique, présentant un plan de fête pour la translation des cendres de Marat au Panthéon, lors de la séance du 29 fructidor an II (15 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.208-209
Discussion sur la lettre du représentant Chauvin-Hersant, délégué dans le département de la Vienne, qui indique que ce département est tranquille, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.385
Discussion sur l'adresse de la société populaire d'Ussel (Corrèze), lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.227-228
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.204-215
Romme GilbertThuriot Jacques AlexisDubois-Crancé Edmond LouisBarbeau du Barran Joseph-NicolasPelet JeanThibaudeau Antoine ClaireGirot de Pouzol Jean-BaptisteMerlin de Thionville Antoine ChristopheLevasseur RenéRewbell Jean FrançoisDuhem Pierre JosephClauzel Jean-BaptisteLejeune Sylvain PhalierBourdon François-LouisCrassous de Médeuil Joseph AugustinBentabole Pierre Louis
Nomination des citoyens Sieyès et Lakanal en tant que représentants du peuple près de l'école normale de Paris, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.166
Rapport de Thibaudeau, au nom du comité d'Instruction publique, sur la conservation des monuments utiles aux sciences et aux arts, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Rapport]pp.313-314
Décret contenu dans le rapport du comité d'Instruction publique sur la conservation des monuments utiles aux sciences et aux arts, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Décret]p.314
Rapport de Thibaudeau, au nom du comité d'Instruction publique, sur la nomination d'un jury apte à juger des ouvrages de peinture, sculpture et architecture remis aux concours par les arrêtés du comité de Salut public, de floréal dernier, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Rapport]pp.315-316
Décret contenu dans le rapport du comité d'Instruction publique sur la nomination d'un jury apte à juger des ouvrages de peinture, sculpture et architecture remis aux concours par les arrêtés du comité de Salut public, de floréal dernier, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Décret]p.316
