Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du 4 février 1790, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.435
Lecture du procès-verbal de la séance du 4 février 1790, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.435
Membres composant la députation faite la veille au Roi et à la Reine, lors de la séance du 5 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.435
Membres composant la députation faite la veille au Roi et à la Reine, lors de la séance du 5 février 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.435
Discours du président au Roi à l'occasion de la députation envoyée à ce dernier et à la Reine, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.435
Discours du président au Roi à l'occasion de la députation envoyée à ce dernier et à la Reine, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.435
Discours du président à la Reine à l'occasion de la députation envoyée à elle et au Roi, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]pp.435-436
Discours du président à la Reine à l'occasion de la députation envoyée à elle et au Roi, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]pp.435-436
Remerciements votés au président pour la manière dont il a parlé au Roi, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.436
Remerciements votés au président pour la manière dont il a parlé au Roi, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.436
Désaccord entre les députés sur le fait de discuter le discours du Roi ou de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.436
Désaccord entre les députés sur le fait de discuter le discours du Roi ou de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.436
Ajournement au lendemain du rapport du comité féodal, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.436
Ajournement au lendemain du rapport du comité féodal, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.436
Discussion sur l'autorisation du comité des rapports et des autres comités à donner des avis, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.436
Discussion sur l'autorisation du comité des rapports et des autres comités à donner des avis, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.436
Lecture d'une lettre de M. Sage, de l'Académie royale des Sciences, directeur de l'Ecole royale des Mines, contenant l'offre d'un don patriotique, lors de la séance du 5 février 1790[Don patriotique et hommage]p.436
Lecture d'une lettre de M. Sage, de l'Académie royale des Sciences, directeur de l'Ecole royale des Mines, contenant l'offre d'un don patriotique, lors de la séance du 5 février 1790[Don patriotique et hommage]p.436
Discussion concernant la division des départements du Bas-Maine et du Haut-Maine, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.437
Discussion concernant la division des départements du Bas-Maine et du Haut-Maine, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.437
Décret concernant la division du département de Chartres, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.437
Décret concernant la division du département de Chartres, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.437
Discussion concernant la division du département de Besançon, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.437
Discussion concernant la division du département de Besançon, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.437
Discussion concernant la division des départements d'Aval et d'Amont, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.437
Discussion concernant la division des départements d'Aval et d'Amont, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.437
Décret concernant la division du département d'Aval, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.437
Décret concernant la division du département d'Aval, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.437
Demande du comité ecclésiastique sur l'augmentation du nombre de ses membres, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.438
Demande du comité ecclésiastique sur l'augmentation du nombre de ses membres, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.438
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.438
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790[Discussion]p.438
Proposition par le comité ecclésiastique d'un décret sur l'aliénation des biens du clergé, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.438
Proposition par le comité ecclésiastique d'un décret sur l'aliénation des biens du clergé, lors de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.438
Décret de l'Assemblée sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.439
Décret de l'Assemblée sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.439
Décret de l'Assemblée sur la suppression de maisons religieuses, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.439
Décret de l'Assemblée sur la suppression de maisons religieuses, lors de la séance du 5 février 1790[Décret]p.439
Conclusion de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.439
Conclusion de la séance du 5 février 1790[Déroulement des séances]p.439
Infos
Référence bibliographique
5 février 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 435-440.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
435
Dernière page
440
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
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