Le Breton, Pierre Jean (1752-1829)
Député du clergé de Vannes - Bretagne à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion relative à l'établissement d'un comité chargé de rédiger un réglement de police pour l'Assemblée, lors de la séance du 26 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.326
Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.543-546
Projet de décret concernant les bons et gras de caisse du clergé, lors de la séance du 14 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Projet de décret]p.750
Décret sur un arrêt du parlement de Toulouse concernant une fondation, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.510
Décret présenté par M. Lebrton, au nom du comté ecclésiastique, concernant la nouvelle circonscription des paroisses dans la ville de Vannes, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.52
La Convention nationale décrète que les divers représentants du peuple détenus dans diverses maisons d’arrêt à Paris, et qui sont malades, pourront se faire transférer dans leur domicile pour y rétablir leur santé, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Décret]pp.68-69
