33. Décret accordant les honneurs de la séance au citoyen Bataille, doyen des commissaires envoyés pour l’acceptation de la constitution. (Rapporteur : Bréard)
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Discours interrompu du citoyen Bataille, doyen des commissaires envoyés pour l'acceptation de la constitution, qui exprime sa joie pour la prospérité de la République et réponse du président, lors de la séance du 5 prairial an II (24 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.603
Discours interrompu du citoyen Bataille, doyen des commissaires envoyés pour l'acceptation de la constitution, qui exprime sa joie pour la prospérité de la République et réponse du président, lors de la séance du 5 prairial an II (24 mai 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.603
Motion de Bréard demandant l'accolade du président pour le citoyen Bataille, âgé de 84 ans et doyen des commissaires envoyés pour l'acceptation de la constitution, lors de la séance du 5 prairial an II (24 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.603
Motion de Bréard demandant l'accolade du président pour le citoyen Bataille, âgé de 84 ans et doyen des commissaires envoyés pour l'acceptation de la constitution, lors de la séance du 5 prairial an II (24 mai 1794)[Motion et motion d'ordre]p.603
Infos
Référence bibliographique
33. Décret accordant les honneurs de la séance au citoyen Bataille, doyen des commissaires envoyés pour l’acceptation de la constitution. (Rapporteur : Bréard).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. p. 603.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
603
Dernière page
603
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
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