Table des matières
Rapport par M. Lebrun sur la contribution patriotique, lors de la séance du 26 décembre 1789[Rapport]p.23
Rapport par M. Lebrun sur la contribution patriotique, lors de la séance du 26 décembre 1789[Rapport]p.23
Discussion sur le projet de décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 26 décembre 1789[Discussion]pp.23-24
Discussion sur le projet de décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 26 décembre 1789[Discussion]pp.23-24
Lecture d'une lettre du garde des sceaux qui envoie à l'Assemblée deux expéditions pour être déposées aux archives, lors de la séance du 26 décembre 1789[Déroulement des séances]p.24
Lecture d'une lettre du garde des sceaux qui envoie à l'Assemblée deux expéditions pour être déposées aux archives, lors de la séance du 26 décembre 1789[Déroulement des séances]p.24
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Lebrun sur la contribution patriotique.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1880. pp. 23-24.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
23
Dernière page
24
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
Modifié le
