Adresse de la municipalité d'Ornans qui fait passer le procès-verbal qui constate l'envoi de l'argenterie provenant des églises, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794)

Adresse de la municipalité d'Ornans qui fait passer le procès-verbal qui constate l'envoi de l'argenterie provenant des églises, lors de la séance du 25 nivôse an II (14 janvier 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 302.