Pièces annexes

Table des matières

I. Annexe au n° 32. Exposé de la conduite du citoyen Bayardpp.294-295

Exposé de la conduite du citoyen Bayard, 1er commis du ministre de l'Intérieur, en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.294-295

II. Citoyen Parré, maire de La Tute. Observations sur l’instruction publiquepp.295-296

Adresse du citoyen Parré, maire de La Tute, qui envoie des observations sur l’instruction publique, en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.295-296

Renvoi au comité d'instruction publique des observations du citoyen Parré, maire de La Tute, en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.296

III. Républicains de Château-sur-Aisne. Dénoncent les restes de la superstitionp.296

Adresse des républicains de Château-sur-Aisne qui dénoncent les restes de la superstition, en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.296

Renvoi aux comités d'instruction publique et de sûreté générale de l'adresse des républicains de Château-sur-Aisne qui dénoncent les restes de la superstition, en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.296

IV. Réponses du Ministre des Contributions publiques aux pétitions relatives au transport des voyageurs sur la Seine, au citoyen Callier, au procureur de la commune de St Paul-de-Courtonne, au citoyen Devaux, au procureur du district d’Altkirchp.297

Réponses du ministre des Contributions publiques aux pétitions relatives au transport des voyageurs sur la Seine, au citoyen Callier, au procureur de la commune de St. Paul-de-Courtonne, au citoyen Devaux, au procureur du district d'Altkirch, en annexe de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.297

Louis Grégoire Deschamps-Destournelles

Infos

Référence bibliographique

Pièces annexes. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 294-297.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

294

Dernière page

297

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:15