ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Levée de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 12 nivôse an II (Mercredi 1er Janvier 1794)
Le décret renvoyant devant le tribunal révolutionnaire l’adjoint du ministre de la guerre et les administrateurs de l’habillement dos troupes est rapporté
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Table des matières
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Référence bibliographique
Levée de la séance du 12 nivôse an II (1er janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 563.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
563
Dernière page
563
Typologie documentaire
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le