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Élection de M. Jean-Baptiste Morel-Dumaine, qui remplace M. Mayer, démissionnaire, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
Élection de M. Jean-Baptiste Morel-Dumaine, qui remplace M. Mayer, démissionnaire, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
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Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790
Assemblée nationale
21 janvier 1790
Séance du matin
Suite de la discussion sur la division des départements du royaume
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
266
Dernière page
266
Type
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/a8ac16ec-91fc-4bcc-9f1e-be6b942b8399/manifest
Modifié le
11 mars 2021 à 04:02