Curt, Louis de (1752-1804)
Député de la Guadeloupe à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion suite à la motion du comte de la Touche concernant la formation d'un comité de marine, lors de la séance du 6 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.354-355
Mise à l'ordre du jour de l'intervention de M. de Curt, député de la Guadeloupe, lors de la séance du 18 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.87
Motion de M. de Curt pour l'établissement d'un comité chargé de régler la constitution des colonies, lors de la séance du 26 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.263-265
Discussion de la motion de M. de Curt, relative à la formation d'un comité des colonies, lors de la séance du 1er décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.347-353
Rapport de M. de Curt sur le mémoire du ministre de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.182-183
Projet de décret du comité de la marine concernant l'administration des ports et arsenaux, lors de la séance du 14 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.183
Don patriotique des élèves de la pension de M. de Prévert, à Picpus, et réponse du président, lors de la séance du 6 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.441
Ajournement de la discussion sur l'affaire de M. de Curt, lors de la séance du 27 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.366
Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les principes constitutionnels de la marine, lors de la séance du 26 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.468-469
Rapport par M. de Curt concernant les fonds et la comptabilité de la marine, lors de la séance du 1er septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.467-468
Décret contenu dans le rapport par M. de Curt concernant les fonds et la comptabilité de la marine, lors de la séance du 1er septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]pp.468-469
Discussion suite au rapport par M. de Curt concernant les fonds et la comptabilité de la marine, lors de la séance du 1er septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.469
Motion de M . de Curt tendant à autoriser les députés suppléants à accepter des emplois, lors de la séance du 1er septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.469
Rapport par M. de Curt sur les troubles de Brest, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]p.92
Discussion sur le projet de décret relatif aux troubles de Brest, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.92-93
Rapport de M. de Curt sur le contenu d'une lettre de M. de Gouy relative à Saint-Domingue, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]p.93
Discussion sur le contenu d'une lettre de M. de Gouy relative à Saint-Domingue, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.93-94
Rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.256-259
Décret sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.259-260
Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.353-354
Décret sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.354-355
Rapport par M. de Curt sur les dépenses de l’expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi, lors de la séance du 11 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.116-120
Rapport de M. de Curt, au nom des comités des domaines et de la marine, sur les biens affectés et à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]pp.39-41
Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.42
Compte rendu de la députation envers le roi, lors de la séance du 14 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.74
Décret portant que les officiers des classes de la marine seront payés jusqu’au 1er avril, lors de la séance du 14 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.74
Décret portant liquidation de l’arriéré des ponts et chaussées dans diverses généralités, lors de la séance du 3 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.525-527
Rapport de M. de Curt, au nom du comité central de liquidation, sur les opérations de la direction générale de liquidation, lors de la séance du 3 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]pp.527-528
Décret exemptant du droit d’enregistrement les quittances pour gages, salaires, etc., lors de la séance du 3 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.529
Décret augmentant de deux membres le comité d’agriculture, lors de la séance du 3 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.529
Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.591-596
Le Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBarnave AntoineMartineau Louis SimonTreilhard Jean-BaptisteLinguet Simon Nicolas HenriMartineau Louis SimonRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deGuyon de Geis de Pampelonne Antoine-Jacques deGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deCurt Louis dePopulus Marc EtienneMadier de Montjau Noel JosephRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDillon Arthur
Rapport par M. de Curt concernant les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lors de la séance du 12 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]p.3
Discussion du projet de décret sur les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lors de la séance du 12 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.3
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.4-17
Barnave AntoineDelavigne JacquesLavenue RaymondSieyès Emmanuel JosephMaury Jean SiffreinGrégoire Baptiste Henri, AbbéMalouet Pierre VictorDillon ArthurAndré Antoine Balthazar d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deDupont Martin FrançoisNairac Pierre PaulTronchet François DenisMoreau de Saint-Méry Louis ElieDémeunier Jean NicolasLanjuinais Jean DenisPétion de Villeneuve JéromeRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisMonneron Jean-LouisCurt Louis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Gombert MartinBegouën Jacques FrançoisFéraud CharlesGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRiffard de Saint-Martin François-JérômeEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBeauharnais François, marquis de
Rapport par M. de Curt sur les travaux du port de Cherbourg, en annexe de la séance du 12 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.17-24
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]pp.41-61
Pétion de Villeneuve JéromeDufour de Pradt DominiqueBéthisy de Mézières Henri Benoit deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorGrégoire Baptiste Henri, AbbéCurt Louis deLavie Marc DavidTuault de la Bouverie Joseph GolvenBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneReynaud de Villeverd Jean-François, comte deRoussillou Pierre AugustinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandMoreau de Saint-Méry Louis ElieLe Bois Desguays Jacques FrançoisBouchotte Pierre PaulGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBegouën Jacques FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deCazalès Jacques Antoine deMonneron Jean-LouisMartineau Louis SimonLegrand JéromeMadier de Montjau Noel JosephRoederer Pierre LouisLucas Jean-Baptiste JosephRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Opinion de M. de Curt sur l'inviolabilité de la personne du roi et l'indivisibilité du trône, en annexe de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Mémoire]pp.348-349
Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fournitures de la marine, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.26-29
Projet de décret contenu dans le rapport du comité de la marine sur les fournitures de la marine, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]pp.29-32
Impression et ajournement du projet de décret sur les fournitures de la marine, suite à un échange entre M. d'André et M. de Curt, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.32
Discussion sur une lettre du commerce de Bordeaux sur l'état des colonies, et ajournement de la lecture à la séance de demain, lors de la séance du 30 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.80-81
Renvoi au comité Colonial de l'adresse des citoyens de Saint-Malo sans être lu à l'Assemblée, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Renvoi aux comités]p.289
Motion de M. de Curt pour mettre à l'ordre du jour le travail relatif aux fournitures de la marine, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.290
