Table des matières
Décret, sur la motion de Cambon, concernant la mise en liberté du citoyen Passy, des comptables et des fermiers généraux, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Décret]p.321
Décret, sur la motion de Cambon, concernant la mise en liberté du citoyen Passy, des comptables et des fermiers généraux, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Décret]p.321
Discussion préalable au décret proposé par Cambon relatif à la pétition des fermiers généraux emprisonnés demandant à pouvoir présenter leurs comptes, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]p.321
Discussion préalable au décret proposé par Cambon relatif à la pétition des fermiers généraux emprisonnés demandant à pouvoir présenter leurs comptes, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]p.321
Motion de Cambon demandant un rapport au comité de l'examen des comptes sur les papiers des fermiers généraux, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.321-322
Motion de Cambon demandant un rapport au comité de l'examen des comptes sur les papiers des fermiers généraux, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.321-322
Interventions de Maribon-Montaut, Merlin (de Thionville) et Charlier et adoption de la motion de Cambon pour un rapport au comité de l'examen des comptes sur les papiers des fermiers généraux, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]p.322
Interventions de Maribon-Montaut, Merlin (de Thionville) et Charlier et adoption de la motion de Cambon pour un rapport au comité de l'examen des comptes sur les papiers des fermiers généraux, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]p.322
Motion de Cambon, appuyée par Thuriot et Bourdon (de l'Oise), demandant que les comités de sûreté générale et de l’examen des comptes soient uniquement chargés de statuer et d’accélérer la reddition des comptes, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.322
Motion de Cambon, appuyée par Thuriot et Bourdon (de l'Oise), demandant que les comités de sûreté générale et de l’examen des comptes soient uniquement chargés de statuer et d’accélérer la reddition des comptes, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.322
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant la mise en liberté du citoyen Passy, des comptables et des fermiers généraux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 321-322.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
321
Dernière page
322
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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