Observations de la société populaire de la ville de Pontarlier sur le libelle diffamatoire de Boissard, ci-devant procureur syndic du directoire du district de Pontarlier, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Observations de la société populaire de la ville de Pontarlier sur le libelle diffamatoire de Boissard, ci-devant procureur syndic du directoire du district de Pontarlier, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 144-146.
Langue principale
Français
Nombre de pages
3
Première page
144
Dernière page
146
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le