Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, ordonnant la mise en liberté des citoyens Barbier, Pinard et Roch Xavier, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)

Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, ordonnant la mise en liberté des citoyens Barbier, Pinard et Roch Xavier, lors de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 127.