Décret rendu sur la proposition de Romme, portant refonte de tous les décrets rendus sur l’ère, le commencement et l’organisation de l’année, ainsi que sur la nomenclature du calendrier
Table des matières
Décret, sur le rapport de Romme au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'organisation de l'année et à la nomenclature du calendrier, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]pp.6-31
Décret, sur le rapport de Romme au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'organisation de l'année et à la nomenclature du calendrier, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Décret]pp.6-31
Adoption du projet de Romme sur la rédaction et la refonte des décrets portant nouvelle ère et organisation du calendrier, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.32
Adoption du projet de Romme sur la rédaction et la refonte des décrets portant nouvelle ère et organisation du calendrier, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.32
Infos
Référence bibliographique
Décret rendu sur la proposition de Romme, portant refonte de tous les décrets rendus sur l’ère, le commencement et l’organisation de l’année, ainsi que sur la nomenclature du calendrier.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 6-32.
Langue
Français
Nombre de pages
27
Première page
6
Dernière page
32
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
