Renvoi à la commission des Six chargée de recueillir les procès-verbaux d'acceptation de la Constitution de l'adresse des Français de la légion batave en garnison à Blois, lors de la séance du 19 brumaire an II (9 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 626.