Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Hugot, capitaine dans le 8e bataillon de Paris, relative à l'application de la loi du 5 septembre, lors de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)

Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Hugot, capitaine dans le 8e bataillon de Paris, relative à l'application de la loi du 5 septembre, lors de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 80.