Table des matières
Annonce de M. Lanjuinais sur les mesures prises le jeudi 23 juin par les corps administratifs et judiciaires établis à Rennes, après l'arrivée du courrier qui leur annonçait l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 27 juin 1791[Déroulement des séances]p.544
Annonce de M. Lanjuinais sur les mesures prises le jeudi 23 juin par les corps administratifs et judiciaires établis à Rennes, après l'arrivée du courrier qui leur annonçait l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 27 juin 1791[Déroulement des séances]p.544
Lettre d'un membre du directoire du département de l'Orne à Alencon concernant l'arrestation du roi, lors de la séance du 27 juin 1791[Lettre]p.544
Lettre d'un membre du directoire du département de l'Orne à Alencon concernant l'arrestation du roi, lors de la séance du 27 juin 1791[Lettre]p.544
Lettres en provenance du département de la Meuse au sujet de l'arrestation du roi et de son retour à Paris, lors de la séance du 27 juin 1791[Lettre]pp.544-545
Lettres en provenance du département de la Meuse au sujet de l'arrestation du roi et de son retour à Paris, lors de la séance du 27 juin 1791[Lettre]pp.544-545
Adresse habitants de Bordeaux concernant l'arrestation du roi, qui témoignent leur zèle pour la chose publique et leur entière confiance dans l'Assemblée nationale, lors de la séance du 27 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.545
Adresse habitants de Bordeaux concernant l'arrestation du roi, qui témoignent leur zèle pour la chose publique et leur entière confiance dans l'Assemblée nationale, lors de la séance du 27 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.545
Adoption d'un décret sur les justifications à faire pour en obtenir le payement des créances et autres sommes dues par l'Etat, lors de la séance du 27 juin 1791[Décret]p.545
Adoption d'un décret sur les justifications à faire pour en obtenir le payement des créances et autres sommes dues par l'Etat, lors de la séance du 27 juin 1791[Décret]p.545
Lettre de M. Daché, citoyen français, relative à son engagement à payer 1.200 livres par an, pour les services des gardes nationales qui marcheront vers les frontières, lors de la séance du 27 juin 1791[Don patriotique et hommage]p.545
Lettre de M. Daché, citoyen français, relative à son engagement à payer 1.200 livres par an, pour les services des gardes nationales qui marcheront vers les frontières, lors de la séance du 27 juin 1791[Don patriotique et hommage]p.545
Lettre des commissaires envoyés dans les départements de l’est, lors de la séance du 27 juin 1791[Lettre]p.545
Lettre des commissaires envoyés dans les départements de l’est, lors de la séance du 27 juin 1791[Lettre]p.545
Don volontaire d'une somme de 300 livres par M. Le Gris, citoyen de la ville de Paris, et l'un de ses électeurs, pour les services des gardes nationales, lors de la séance du 27 juin 1791[Don patriotique et hommage]pp.545-546
Don volontaire d'une somme de 300 livres par M. Le Gris, citoyen de la ville de Paris, et l'un de ses électeurs, pour les services des gardes nationales, lors de la séance du 27 juin 1791[Don patriotique et hommage]pp.545-546
Admission à la barre d'une députation de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Marne présentant ses hommages à l'Assemblée, concernant la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.546
Admission à la barre d'une députation de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Marne présentant ses hommages à l'Assemblée, concernant la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens]p.546
Réponse de M. le Président à la députation de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Marne présentant ses hommages à l'Assemblée, concernant la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791[Déroulement des séances]pp.546-547
Réponse de M. le Président à la députation de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Marne présentant ses hommages à l'Assemblée, concernant la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791[Déroulement des séances]pp.546-547
Prestation de serment des membres de la députation de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Marne devant les membres de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 27 juin 1791[Déroulement des séances]p.547
Prestation de serment des membres de la députation de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Marne devant les membres de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 27 juin 1791[Déroulement des séances]p.547
Motion de Le Bois Desguays demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal des discours prononcés au nom des électeurs du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 27 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.547
Motion de Le Bois Desguays demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal des discours prononcés au nom des électeurs du département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 27 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.547
Motion de M. de Bonnay demandant qu'il soit fait mention dans le procès-verbal d'une attestation donnée par la municipalité de Versailles sur la tranquillité qui a régné dans cette ville le mardi 21 juin 1791, lors de la séance du 27 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.547
Motion de M. de Bonnay demandant qu'il soit fait mention dans le procès-verbal d'une attestation donnée par la municipalité de Versailles sur la tranquillité qui a régné dans cette ville le mardi 21 juin 1791, lors de la séance du 27 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.547
Décret déclarant close la séance extraordinaire du département de Paris, lors de la séance du 27 juin 1791[Décret]p.547
Décret déclarant close la séance extraordinaire du département de Paris, lors de la séance du 27 juin 1791[Décret]p.547
Lettre du maire de Paris concernant l'adjudication faite par sa municipalité de trois maisons nationales, lors de la séance du 27 juin 1791[Lettre]p.547
Lettre du maire de Paris concernant l'adjudication faite par sa municipalité de trois maisons nationales, lors de la séance du 27 juin 1791[Lettre]p.547
Adresse du 21 juin des citoyens de la ville de Moulins, département de l'Allier à propos de leur attachement à la Constitution et leur vive reconnaissance pour l'Assemblée nationale, lors de la séance du 27 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.547
Adresse du 21 juin des citoyens de la ville de Moulins, département de l'Allier à propos de leur attachement à la Constitution et leur vive reconnaissance pour l'Assemblée nationale, lors de la séance du 27 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.547
Lettre des commissaires envoyés dans les départements du nord, lors de la séance du 27 juin 1791[Lettre]pp.547-548
Lettre des commissaires envoyés dans les départements du nord, lors de la séance du 27 juin 1791[Lettre]pp.547-548
Adresses du directoire du département de la Loire-Inférieure à propos de la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.548
Adresses du directoire du département de la Loire-Inférieure à propos de la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.548
Motion de M. Chabroud demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal des adresses du directoire du département de la Loire-Inférieure à propos de la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.548
Motion de M. Chabroud demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal des adresses du directoire du département de la Loire-Inférieure à propos de la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.548
Lettre de M. Dumouriez, maréchal de camp, commandant de toutes les forces militaires dans le département delà Loire-Inférieure, concernant la protection de la Constitution, lors de la séance du 27 juin 1791[Lettre]p.548
Lettre de M. Dumouriez, maréchal de camp, commandant de toutes les forces militaires dans le département delà Loire-Inférieure, concernant la protection de la Constitution, lors de la séance du 27 juin 1791[Lettre]p.548
Lettre de M. d'Estaing, lieutenant général et vice-amiral, au sujet de sa prestation de serment et son zèle pour le maintien de la Constitution, lors de la séance du 27 juin 1791[Lettre]pp.548-549
Lettre de M. d'Estaing, lieutenant général et vice-amiral, au sujet de sa prestation de serment et son zèle pour le maintien de la Constitution, lors de la séance du 27 juin 1791[Lettre]pp.548-549
L’Assemblée décrète qu’elle tiendra une séance extraordinaire pour entendre la lecture des différentes adresses à propos de la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791[Discussion]p.549
L’Assemblée décrète qu’elle tiendra une séance extraordinaire pour entendre la lecture des différentes adresses à propos de la fuite du roi, lors de la séance du 27 juin 1791[Discussion]p.549
Adoption des articles 18 à 41 au titre Ier du décret sur les places de guerre, lors de la séance du 27 juin 1791[Décret]pp.549-551
Adoption des articles 18 à 41 au titre Ier du décret sur les places de guerre, lors de la séance du 27 juin 1791[Décret]pp.549-551
Rapport des commissaires chargés de recevoir les déclarations du roi et de la reine, lors de la séance du 27 juin 1791[Rapport]pp.552-554
Rapport des commissaires chargés de recevoir les déclarations du roi et de la reine, lors de la séance du 27 juin 1791[Rapport]pp.552-554
L’Assemblée décrète que les déclarations du roi et de la reine seront déposées aux Archives pour être renvoyées au comité qui sera chargé de lui faire le rapport, tant des deux déclarations, que des interrogatoires et dépositions des témoins qu’elle a ordonnés, lors de la séance du 27 juin 1791[Renvoi aux comités]p.554
L’Assemblée décrète que les déclarations du roi et de la reine seront déposées aux Archives pour être renvoyées au comité qui sera chargé de lui faire le rapport, tant des deux déclarations, que des interrogatoires et dépositions des témoins qu’elle a ordonnés, lors de la séance du 27 juin 1791[Renvoi aux comités]p.554
Adoption d'un décret chargeant le comité diplomatique de présenter à l'Assemblée des mesures générales pour l'expédition des passeports nécessaires aux étrangers qui désireront sortir du royaume, lors de la séance du 27 juin 1791[Décret]p.554
Adoption d'un décret chargeant le comité diplomatique de présenter à l'Assemblée des mesures générales pour l'expédition des passeports nécessaires aux étrangers qui désireront sortir du royaume, lors de la séance du 27 juin 1791[Décret]p.554
Adoption de l'article 10 de la 1er section du titre II du projet du Code pénal, lors de la séance du 27 juin 1791[Décret]p.554
Adoption de l'article 10 de la 1er section du titre II du projet du Code pénal, lors de la séance du 27 juin 1791[Décret]p.554
Adoption des articles 11 et 12 de la 1er section du titre II du projet du Code pénal, lors de la séance du 27 juin 1791[Décret]p.554
Adoption des articles 11 et 12 de la 1er section du titre II du projet du Code pénal, lors de la séance du 27 juin 1791[Décret]p.554
L’Assemblée arrête qu’une députation de 12 membres se rendra jeudi prochain à la procession de l'octave de la Fête-Dieu, lors de la séance du 27 juin 1791[Déroulement des séances]p.554
L’Assemblée arrête qu’une députation de 12 membres se rendra jeudi prochain à la procession de l'octave de la Fête-Dieu, lors de la séance du 27 juin 1791[Déroulement des séances]p.554
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 544-554.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
544
Dernière page
554
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