Adresse aux Français sur les nouvelles impositions, au nom du comité de la contribution publique par M. Duponticon eyeicon eye cBrand

Table des matières
Adresse aux Français sur les nouvelles impositions, au nom du comité de la contribution publique par M. Dupont, lors de la séance du 24 juin 1791[Déclaration et adresse de l’Assemblée] pp.491-502icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Dupont de Nemours Pierre Samuel  [Auteur] 
Commentaire de M. Legrand sur l' adresse aux Français sur les nouvelles impositions, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances] p.502icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Legrand Jérome  [Auteur] 
Décret pour l'envoi de l'adresse aux Français sur les nouvelles impositions dans les 83 départements, lors de la séance du 24 juin 1791[Décret] p.502icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Dupont de Nemours Pierre Samuel  [Auteur] 
Accueil de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances] p.502icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Montmorin Saint-Hérem Armand Marc, comte de  [Auteur] Treilhard Jean-Baptiste  [Auteur] 
Témoignage de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances] p.502icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Montmorin Saint-Hérem Armand Marc, comte de  [Auteur] 
Compte-rendu de la visite chez M. de Montmorin, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances] p.502icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Ricard de Sealt Gabriel Joseph Xavier  [Auteur] 
Lecture de la suite du procès-verbal de la séance permanente commencée le mardi 21 juin courant, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances] p.502icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Discours d'une députation des six tribunaux criminels de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791[Discours des députations ou de citoyens] pp.502-503icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Réponse du président à la députation des six tribunaux criminels de Paris, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances] p.503icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Treilhard Jean-Baptiste  [Auteur] 
Reprise du fauteuil pour le président de Beauharnais, lors de la séance du 24 juin 1791[Déroulement des séances] p.503icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Beauharnais Alexandre François, vicomte de  [Auteur] 

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Infos

Langue
Français
Nombre de pages
13
Première page
491
Dernière page
503
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
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