Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de (1739-1798)
Député de la noblesse de la ville de Paris à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 3 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.186-188
Discussion relative à l'envoi d'une seconde députation chez le Roi, lors de la séance du 14 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.234
Discussion suite à la lettre annonçant l'arrestation de M. l'abbé Maury, lors de la séance du 27 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.280
Rapport par M. le marquis de Montesquiou sur le mémoire de M. Necker relatif aux finances, lors de la séance du 26 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Rapport]pp.187-191
Discussion suite à la motion de M. l'évêque d'Autun relative à la conservation des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 7 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.720-721
Rapport du comité des finances, présenté par M. le marquis de Montesquiou, en annexe de la séance du 16 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Rapport]pp.70-75
Rapport par M. le marquis de Montesquiou sur l'état financier du royaume, lors de la séance du 18 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Rapport]pp.90-97
Suite de la discussion du projet tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 27 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.270-281
Duport Adrien JeanMaury Jean SiffreinPétion de Villeneuve JéromeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Chapelier Isaac René GuyAnson Pierre HubertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelAilly Michel François d'Bouchotte Pierre PaulRoederer Pierre LouisPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de
Suite de la discussion du rapport du comité des dix sur les finances, lors de la séance du 18 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.657-663
Lecture par M. le marquis de Montesquiou de son rapport sur le plan de finances (annexé à la séance du 16 novembre 1789), lors de la séance du 2 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.61
Discussion du projet de décret de M. Lebrun concernant le paiement des dépenses de 1790 et la création d'un comité de liquidation des créances arriérées, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.285-286
Camus Armand GastonMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGouttes Jean-LouisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deTarget Guy Jean-Baptiste
Rapport de M. le marquis de Montesquiou contenant l'aperçu général des réductions sur la dette publique, lors de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.376-377
Tableau des dépenses réduites, contenu dans le rapport de M. le marquis de Montesquiou sur l'aperçu général des réductions sur la dette publique, lors de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [État et compte]pp.378-379
Rapport par M. le marquis de Montesquiou sur une réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 26 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.711-713
Discussion sur le projet de décret sur une réduction provisoire de 60 millions sur les dépenses publiques, lors de la séance du 26 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.713-715
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCazalès Jacques Antoine deAnson Pierre HubertMaury Jean SiffreinDuport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCroy Anne-Emmanuel, duc deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBarnave Antoine
Rapport du M. le marquis de Montesquiou, sur le mémoire du ministre des finances, lu dans la séance du 6 mars, lors de la séance du 12 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.141-149
Discussion du projet de décret du comité des finances sur le mémoire de la commune de Paris pour la vente de 400 millions de biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.197
Suite de la discussion du décret sur la vente de biens nationaux et ecclésiastiques à la commune de Paris, lors de la séance du 17 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.206-211
Dupont de Nemours Pierre SamuelToulongeon Emmanuel François, vicomte deDuport Adrien JeanLaborde de Méréville François Louis Joseph deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deDefermon des Chapelières JacquesNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deThouret Jacques GuillaumePétion de Villeneuve JéromeMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Ajournement de la discussion sur un projet de décret sur les anticipations, rescriptions et assignations sur les revenus ordinaires, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.298
Demande de retour à l'ordre du jour par M. de Montesquiou, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.633
Discussion sur les articles additionnels au décret sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.91
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deArmand FrançoisVoidel CharlesLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyGarat Aîné DominiqueGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deAnson Pierre HubertDupont de Nemours Pierre SamuelGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Projet de décret]p.92
Discussion sur le projet de décret de M. le marquis de Montesquiou, ouvrant au ministre des finances un crédit de vingt millions, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.92
Adresse de l'Assemblée nationale aux Français sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déclaration et adresse de l’Assemblée]pp.343-347
Discussion sur le projet de décret concernant la fabrication des assignats, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.28-29
Suite de la discussion du projet de décret sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.97-98
Discussion sur la vérification du Trésor et l'ouverture d'un crédit de 20 millions, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.712-713
Camus Armand GastonLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLevas Joseph-Henri de Jessé, baron dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGauthier des Orcières Antoine FrançoisFréteau de Saint-Just EmmanuelAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Rapport par M. de Montesquiou sur la circulation des assignats et leur acceptation par les receveurs, lors de la séance du 12 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.720-721
Mémoire de la ville de Lille relatif à l'émission de 2 milliards d'assignats-monnaie dans le cadre de la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Mémoire]p.178
Bureaux de Pusy Jean XavierRegnauld d'Epercy Pierre IgnaceMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisMorin Louis Charles Joseph AntoineLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.178-184
La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertBureaux de Pusy Jean XavierMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisRegnauld d'Epercy Pierre IgnaceMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMorin Louis Charles Joseph AntoineElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'La Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.185-194
Briois de Beaumetz Bon-AlbertMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRegnauld d'Epercy Pierre IgnaceMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deBureaux de Pusy Jean XavierDubois-Crancé Edmond LouisMorin Louis Charles Joseph AntoineElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Décret proposé par M. de Montesquiou sur l'unification des assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.504-505
Projet de décret sur sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Projet de décret]p.505
Discussion sur le projet de décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.505-508
Remarque de M. de Montesquiou sur les assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.509
Lettre de M. de Montesquiou à M. de Mirabeau sur la fabrication des assignats, en annexe de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Lettre]pp.520-522
Adoption du préambule du décret du 8 octobre qui éteint l'intérêt des assignats, lors de la séance du 10 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.531
Discussion sur des détails relatifs à l'opération des assignats, lors de la séance du 29 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.105-106
Rapport par de M. Montesquiou sur l'ordre de liquidation et de remboursement de la dette publique, lors de la séance du 29 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.107-112
Projet de décret par de M. Montesquiou sur l'ordre de liquidation et de remboursement de la dette publique, lors de la séance du 29 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Projet de décret]pp.112-114
Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.286-288
Prieur de la Marne Pierre LouisAnson Pierre HubertBrillat-Savarin Jean AnthelmeCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBatz Jean-Pierre, baron deAndré Antoine Balthazar d'Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCazalès Jacques Antoine de
Décret sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 7 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.311-312
Renvoi au comité des finances d'un article du décret sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 7 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.312
Rapport de M. de Montesquiou concernant les rentiers du clergé, lors de la séance du 16 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]p.518
Rapport du comité des finances relatif aux dépenses non acquittées de 1790 et aux besoins de l’année 1791, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]p.509
Décret du comité des finances relatif aux dépenses non acquittées de 1790 et aux besoins de l’année 1791, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.509-510
Rapport de M. de Montesquiou pour le comité des finances sur les dépenses publiques en 1791, lors de la séance du 6 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.3-5
Reprise du rapport de M. de Montesquiou pour le comité des finances sur les dépenses publiques en 1791, lors de la séance du 6 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.5-7
Etat des dépenses publiques en 1791, suite du rapport de M. de Montesquiou pour le comité des finances, lors de la séance du 6 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [État et compte]pp.8-24
Discussion du projet de décret sur la fixation des dépenses de 1791, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.87-88
Discussion du projet de décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.273-274
Adoption de l'article 2 du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.275
Discussion des articles 3 et 4 du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.275
Adoption des articles 3, 4 et 5 du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.275
Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.285-291
Lavenue RaymondRochebrune Amable de Brugier, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deAnson Pierre HubertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDefermon des Chapelières JacquesCazalès Jacques Antoine deMalouet Pierre VictorPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesPrieur de la Marne Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'
Rapport de M. de Montesquiou sur les sommes versées au Trésor depuis le ler mai 1789, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]p.376
Discussion concernant le rapport de M. de Montesquiou sur les sommes versées au Trésor depuis le ler mai 1789, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.377
Rapport par M. de Montesquiou sur une avance de fonds à la municipalité de Paris, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.675-677
Suite de la discussion du projet de décret sur l'organisation du Trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.8-14
Lebrun Charles FrançoisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertDémeunier Jean NicolasDupont de Bigorre Pierre CharlesTronchet François DenisTuault de la Bouverie Joseph GolvenFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Adoption des articles 1 à 3 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.14
Motion de M. de Lameth modifiant l'article 4 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.14
Adoption des articles 4 et 5 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.14
Motion de M. Delavigne modifiant l'article 6 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.14
Adoption des articles 6 à 9 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.14
Discussion concernant l'article 10 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.14-15
Adoption des articles 10 à 14 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.15
Amendement de M. Populus sur l'article 15 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]p.15
Adoption de l'article 15 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.15
Discussion concernant le projet de décret sur l'organisation du trésor public et proposition d'articles additionnels par M. Anson et M. Duport, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.16
Adoption des articles 16 à 21 du décret sur l'organisation du trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.16
Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.17-22
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinPérisse-Duluc Jean AndréLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLachèze Murel Pierre Joseph deLanjuinais Jean DenisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Décret concernant une avance de fonds à la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.22
Discussion sur le projet de décret sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.43-44
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouteville-Dumetz Gislain-LouisLebrun Charles FrançoisRewbell Jean FrançoisMartineau Louis SimonNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLe Chapelier Isaac René Guy
Demande de congés pour M. de Croix, lors de la séance du 14 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Demande de congés]p.74
Résultat de scrutin pour la présidence et liste des membres de la députation se rendant chez le roi ce soir, lors de la séance du 14 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.74
Lecture de deux lettres de l'assemblée électorale de Paris et du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]pp.74-75
Suite de la discussion des articles complémentaires sur l’organisation des corps administratifs. Adoption de trois dispositions proposées par MM. d’André et Le Chapelier et des articles 1 à 10, lors de la séance du 14 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.75-81
Pétion de Villeneuve JéromeCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deTuault de la Bouverie Joseph GolvenTronchet François DenisLanjuinais Jean DenisAndré Antoine Balthazar d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMalès GabrielBouteville-Dumetz Gislain-LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelLameth Charles Malo, comte deDillon DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasRamel de Nogaret Dominique VincentMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Lettre du président de l’assemblée électorale du département de la Vendée, lors de la séance du 14 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]p.82
Liste des membres composant la députation pour la visite du soir au roi, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.83
Note du ministre de la justice, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours et production des ministres]pp.87-88
Discussion sur l'admission à la barre de vicaires dont les paroisses sont supprimées, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.88
Fixation d'une discussion sur les mines à la séance de dimanche, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.95
Présentation de l'ordre du jour des séances du soir et du lendemain et levée de séance, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.95
Rappel de l'ordre du jour : admission à la barre du président et des signataires des délibérations des catholiques de Nîmes et d’Uzès, lecture des décrets concernés, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.108
Renvoi aux comités des recherches et des rapports du discours du président et des signataires des délibérations des catholiques de Nîmes et d’Uzès, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.109
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.109-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Durget Pierre AntoineMadier de Montjau Noel JosephLameth Charles Malo, comte deBonnay Charles François, marquis deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidVoidel CharlesDubois-Crancé Edmond LouisMaury Jean SiffreinDevismes Jacques François LaurentBengy de Puyvallée Philippe Jacques deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBouche Charles-FrançoisDelavigne JacquesVirieu François Henri, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoussay Jacques-François de Menou, baron deBarnave AntoineChâtelet Louis-Marie duMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGeoffroy Jean-Baptiste
Levée de séance, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.128
Discussion sur la santé du roi, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.128
Lettre du ministre de l'intérieur concernant les troubles d'Uzès, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]pp.128-129
Bulletin de santé du roi, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.129
Discussion de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.136-138
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDes Roys Claude Etienne, comteMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deDefermon des Chapelières JacquesGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCigongne Jean Etienne deLe Bois Desguays Jacques FrançoisRoederer Pierre Louis
Lettre de M. de Curt sur le décret sur les officiers des classe supprimées, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]p.138
Décision d'envoyer une députation à la célébration du Te Deum pour le rétablissement du roi, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.143
Renvoi au comité des finances et au commissaire de la caisse de l'extraordinaire de documents émanant des administrateurs de la caisse d'escompte, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.144
Admission de l'évèque d'Auch à la barre pour la séance du soir, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.148
Discussion de l'article 8 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.151
Annonce de l'ordre du jour des prochaines séances, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.151
Réponse du Président au discours de la députation des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.154
Discours de M. Barthe, évêque du Gers, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.154-155
Motion de M. de Mirabeau sur l’affaire d’Issy-Lévêque, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.156
Renvoi aux comités militaire et des pensions du rapport par M. de Wimpfen sur le remboursement des charges militaires, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.167
Lecture de deux lettres sur l'élection de deux évêques, lors de la séance du 18 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]p.181
Lecture d'une lettre du maire de Paris sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 18 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]p.181
Adoption des articles 3 à 5 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.187
Conclusion de la séance du 18 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.191
Demande d'admission à la barre des comédiens du Théâtre-Français, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.192
Discussion de la pétition de MM. Descars et Terrasse demandant le sursis de leur transfert dans les prisons d'Orléans, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.193
Démission de M. Naurissart, député de Limoges, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]pp.194-195
Demande au comité de la marine de rendre son travail sur les vivres de la marine, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.202
Conclusion de la séance du matin du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.203
Députation des maîtres et maitresses de pensions et des petites écoles et réponse du Président, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.203-204
Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.213-218
Duquesnoy Adrien CyprienLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean DenisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBaudouin de Maisonblanche Jean-MarieGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCouppé de Kervennou GabrielGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cazalès Jacques Antoine deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneVoidel CharlesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean Denis
Conclusion de la séance du soir du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.219
Lettre de Charles de Lameth faisant un don à la caisse des dons patriotiques, lors de la séance du 20 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Don patriotique et hommage]pp.220-221
Conclusion de la séance du 20 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.235
Discussion sur les suites à donner aux évènements de Douai, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.236
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephMougins de Roquefort Jean JosephTreilhard Jean-BaptisteRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteVoidel CharlesVoidel CharlesBouche Charles-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouche Charles-FrançoisLe Chapelier Isaac René Guy
Demande d'impression du discours et du projet de décret de M. Hertault-Lamerville sur les mines et minières du royaume, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.246
Lecture de diverses pièces sur les évènements de Douai, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]pp.253-255
Annonce de l'ordre du jour de la séance du 22 mars 1791, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.256
Conclusion de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.256
Nomination de quatre commissaires pour aller chez le ministre de la guerre, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.257
Députation des artistes de la Comédie française et réponse du Président, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours des députations ou de citoyens]pp.281-282
Renvoi au comité de Constitution du mémoire de la députation de la société des artistes peintres et sculpteurs, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.282
Remplacement à la présidence de M. de Montesquiou, allant devant le roi, par M. Merlin, ex-président, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.282
Suite de la discussion des autres articles du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.302-305
Thouret Jacques GuillaumeBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René GuyVoidel CharlesLapoule Jean LouisRoederer Pierre LouisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertLe Chapelier Isaac René GuyBroglie Charles Louis Victor, prince deDuport Adrien JeanDuport Adrien JeanMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
M. le Président annonce l’ordre du jour de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.307
Passage à l'ordre du jour sur le décret du 27 mai 1790 concernant les pouvoirs du roi sur le changement de garnisons, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.307
Ajournement de la discussion concernant le projet de décret sur les invalides, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.324
Discussion des propositions de M. Voidel tendant à la radiation des cadres de M. le maréchal de Broglie, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.326-327
Ajournement des articles 6 à 12 du projet de décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.336-337
Remplacement de M. de Montesquiou, président, par M. Pétion de Villeneuve, ex-président, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.358
Refus d'être admise à la barre d'une députation des orfèvres, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.366
Annonce de l'adjudication de différentes maisons nationales par la municipalité de Paris, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.368
Lettre du maire de Paris concernant la cérémonie d'installation de M. l'évêque de cette ville, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]p.368
Sollicitation de M. Bouche du rapport du comité militaire sur les subsistances militaires et du rapport des comités de Constitution et des finances sur les détails de la liste civile, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.376
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce des pétitions des orfèvres et des chirurgiens de Paris, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.377
Annonce la liste des députés désignés pour assister à l'installation de l'évêque de Paris, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.380
Discussion sur le rapport de M. de Cernon concernant les recettes et les dépenses de 1791 et demande d'ajournement, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.386-387
Décret ordonnant le versement de 50 millions au Trésor public par la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.387
Décret établissant les travaux pour l'enceinte de la ville de Paris, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.387
Lettre du général George Washington, président des Etats-Unis, adressée à l'assemblée nationale de France, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Lettre]pp.387-388
Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.390-394
Thouret Jacques GuillaumeCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyPétion de Villeneuve JéromeCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deVirieu François Henri, comte de
Le Président invite les députés à se rendre dans leurs bureaux pour procéder à la nomination d'un président et de trois secrétaires et lève la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.394
Discussion concernant la plainte de Floyon contre le comité des rapports, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.398-400
Defermon des Chapelières JacquesAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Merlin de Douai Philippe AntoineChabroud CharlesMuguet de Nanthou François FelixVieillard Pierre JacquesBouteville-Dumetz Gislain-LouisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRewbell Jean FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de
Annonce de l'élection des nouveaux secrétaires de l'assemblée, M. Boissy-d'Anglas, M. de Vismes et M. Rancourt de Villiers, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.400
Mention de la lettre du président du directoire du département de la Côte-d'Or, lors de la séance du 27 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.418
Renvoi du second scrutin pour l'élection du Président à la prochaine séance, lors de la séance du 27 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.418
Clôture de la séance du 27 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.418
Discussion concernant la demande de M. Regnauld d'Epercy de renvoyer aux comités le deuxième amendement proposé la veille et décision de rejet car l'article en question a été adopté, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]p.418
Discussion à propos du décret, proposé par M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant l'hôtel des Invalides, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.421
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.424-437
Thouret Jacques GuillaumeDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCazalès Jacques Antoine deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGombert MartinMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deCouppé de Kervennou GabrielLucas Jean-Baptiste JosephTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel JosephRochebrune Amable de Brugier, baron deRewbell Jean FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheDémeunier Jean Nicolas
Adoption de l'article 3 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.437
Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.437-438
Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisChabroud CharlesLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDémeunier Jean NicolasFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deLa Rochefoucauld Dominique, cardinal de
Clôture de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.438
Lecture de la lettre des administrateurs du directoire du département du Nord concernant les troubles dans la ville de Douai, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.443
Renvoi au comité diplomatique de la lettre de la municipalité de Givet, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]pp.443-444
Renvoi aux comités des rapports et des recherches des lettres envoyés par l'accusateur public de Lannon en Bretagne concernant la procédure criminelle à l'encontre de l'évêque de Tréguier, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.444
Renvoi au comité de constitution du manuscrit de M. Oudet concernant ses observations sur divers objets de législation générale, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.444
Le Président demande aux députés de se retirer dans les bureaux pour procéder à l'élection du nouveau président et lève la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.451
Élection de M. Treilhard à la Présidence de l'assemblée, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.453
Remplacement de M. de Montesquiou à la présidence par M. Treilhard, ex-président, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.453
Discussion relative à la corvée et à la législation des chemins, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.464-465
Discussion concernant le rapport de M. Duport sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.466-467
M. le Président nomme 4 commissaires pour la vérification des pièces nécessaires à la fabrication des assignats, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.475
Décret et additions concernant la police du bureau des procès-verbaux de l’Assemblée et la rédaction des procès-verbaux, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.475-476
Discussion du rapport et du projet de décret sur les délibérations des soi-disant catholiques de Nîmes et d'Uzès, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.522-524
Virieu François Henri, comte deLeyris d'Esponchez Antoine FélixMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineAlquier Charles-JeanAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisLoys Jean-Baptiste
Levée de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.524
Rapport présenté par M. de Montesquiou, au nom du comité des finances et de la caisse de l'extraordinaire, sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.160-162
Trois projets de décrets, présentés par M. Montesquiou, au nom du comité des finances et de la caisse de l'extraordinaire, relatifs la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]pp.162-163
Adoption de 4 articles et d'un article additionnel proposé par M. Camus du premier projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.163
Adoption des articles 1 à 4 du deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.163-164
Amendement concernant l'article 5 du deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Amendement]p.164
Adoption de l'article 5 du deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.164
Adoption d'un article additionnel (art. 6) proposé par M. Camus concernant le deuxième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.165
Amendement concernant l'article 1er du troisième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Amendement]p.165
Adoption des articles 1 à 4 du troisième projet de décret présenté par M. Montesquiou sur la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.165
Suite de la discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.481-485
Reprise de la discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.485-488
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.531-550
Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Suite de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.594-602
Maury Jean SiffreinRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBuzot François-NicolasNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLameth Charles Malo, comte deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.628-632
Lucas Jean-Baptiste JosephPétion de Villeneuve JéromeGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBlin Pierre FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMartineau Louis SimonCamus Armand GastonBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'
Seconde opinion de M. Montesquiou sur les assignats de 5 livres, en annexe de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Mémoire]pp.633-635
Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.61-62
Barnave AntoinePoutrain Louis AlexandreCazalès Jacques Antoine deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisDémeunier Jean NicolasLegrand JéromeBuzot François-NicolasMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deAndré Antoine Balthazar d'
Observation de M. de Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]pp.142-144
Discussion concernant la protection du commerce de l'argent, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.146-147
Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport du comité des monnaies sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.162-165
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.221-223
Vernier ThéodoreChabroud CharlesRoederer Pierre LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deSalle Jean BaptisteNairac Pierre PaulAnson Pierre HubertDuport Adrien JeanMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.254-260
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCussy Gabriel deLucas Jean-Baptiste JosephRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePapin LégerMerlin de Douai Philippe AntoineMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisBelzais de Courménil Nicolas BernardVirieu François Henri, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand Gaston
Discussion du projet de décret du comité des finances sur les mesures provisoires proposées à l'Assemblée pour obvier à la disette du numéraire, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.273-274
Populus Marc EtienneCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLeclerc Charles GuillaumeLameth Charles Malo, comte dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deBarnave AntoineRewbell Jean FrançoisCamus Armand Gaston
Discussion du rapport du comité central de liquidation sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance du 22 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.301-304
Lanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisCharrier Marc-AntoineMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMadier de Montjau Noel JosephRewbell Jean FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisLachèze Murel Pierre Joseph deCamus Armand GastonGarat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisVieillard Pierre JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Rapport du comité des finances sur les besoins du Trésor public, lors de la séance du 23 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]p.312
Décret du comité des finances sur les besoins du Trésor public, lors de la séance du 23 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.312
Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.391-392
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deLameth Charles Malo, comte deArenberg Auguste d', comte de LamarckCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deBeauharnais Alexandre François, vicomte deDefermon des Chapelières JacquesWimpffen Félix Louis, baron de
Discussion du projet de décret du comité militaire portant mise en activité de diverses gardes nationales en vue des circonstances actuelles, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.394
Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.410-411
Décret, présenté par M. de Montesquiou au nom du comités des contributions publiques, relatif à l'évaluation et à la cotisation à la contribution foncière des bois, forêts et tourbières, lors de la séance du 13 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.222
Rapport des commissaires de l'Assemblée nationale envoyés dans les départements de la Meuse, de la Moselle et des Ardennes, lors de la séance du 13 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Rapport]pp.225-230
Discussion concernant le rapport des commissaires de l'Assemblée nationale envoyés dans les départements de la Meuse, de la Moselle et des Ardennes, présenté par M. de Montesquiou, lors de la séance du 13 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.230-231
Discussion pour procéder à l'arrestation de M. de Vellecourt, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.333-334
Déclaration de M. de Montesquiou en marge du rapport et du projet de décret de M. Emmery sur les régiments étrangers, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.472
Décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, nommant M. de Phélines commissaire dans les places du Haut et du Bas-Rhin, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.472-473
Amendement de M. de Montesquiou concernant l'extension du commandement de M. Rochambeau, en marge du projet de décret sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Amendement]p.520
Décret, présenté par M. de Montesquiou au nom du comité des finances, concernant la trésorerie de la marine et son contrôleur, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.528
Discussion de la disposition additionnelle au décret sur les émigrants, proposée par M. Tronchet, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.87-88
Motion de M. de Montesquoiu proposant une division des frontières entre MM. de Rochambeau et Luckner, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]pp.91-92
Discussion concernant la demande de dépense faite par M. le ministre de l'intérieur pour financier un travail sur l'uniformité des poids et des mesures, lors de la séance du 7 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.257
Annonce de M. de Montesquiou au nom du comité des finances, d'un travail qu'il a réalisé sur les finances de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.184
Lecture de l'état général des dépenses du département de la guerre pour l’année 1791, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.305
