Table des matières
Discussion de la rédaction du décret sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]pp.504-506
Discussion de la rédaction du décret sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]pp.504-506
Renvoi au comité ecclésiastique du premier article du décret sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 27 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.506
Renvoi au comité ecclésiastique du premier article du décret sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 27 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.506
Lettre de la Société des amis de la Constitution monarchique, lors de la séance du 27 janvier 1791[Lettre]p.506
Lettre de la Société des amis de la Constitution monarchique, lors de la séance du 27 janvier 1791[Lettre]p.506
Discussion de la lettre de la Société des amis de la Constitution, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]p.506
Discussion de la lettre de la Société des amis de la Constitution, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]p.506
Don à l'Assemblée de l'ouvrage ~~Les Constitutions des principaux peuples de l'Europe et des Etats-Unis de l'Amérique~~ par son auteur M. de La Croix, lors de la séance du 27 janvier 1791[Don patriotique et hommage]p.506
Don à l'Assemblée de l'ouvrage ~~Les Constitutions des principaux peuples de l'Europe et des Etats-Unis de l'Amérique~~ par son auteur M. de La Croix, lors de la séance du 27 janvier 1791[Don patriotique et hommage]p.506
Lettre de M. l'abbé Le Coz, offrant au Président des observations sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 27 janvier 1791[Lettre]p.506
Lettre de M. l'abbé Le Coz, offrant au Président des observations sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 27 janvier 1791[Lettre]p.506
Décret du comité des pensions sur le brûlement d'assignats, lors de la séance du 27 janvier 1791[Décret]pp.506-507
Décret du comité des pensions sur le brûlement d'assignats, lors de la séance du 27 janvier 1791[Décret]pp.506-507
Décret du comité des pensions réformant celui du 9 janvier 1791 sur les commissaires ajoutés au comité de l'extraordinaire, lors de la séance du 27 janvier 1791[Décret]p.507
Décret du comité des pensions réformant celui du 9 janvier 1791 sur les commissaires ajoutés au comité de l'extraordinaire, lors de la séance du 27 janvier 1791[Décret]p.507
Décret du comité des pensions relatif à la circulation des assignats par la poste, lors de la séance du 27 janvier 1791[Décret]p.507
Décret du comité des pensions relatif à la circulation des assignats par la poste, lors de la séance du 27 janvier 1791[Décret]p.507
Discussion du décret relatif à la circulation des assignats par la poste, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]p.507
Discussion du décret relatif à la circulation des assignats par la poste, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]p.507
Annonce du brûlement d'un million et demi d'assignats, lors de la séance du 27 janvier 1791[Déroulement des séances]p.507
Annonce du brûlement d'un million et demi d'assignats, lors de la séance du 27 janvier 1791[Déroulement des séances]p.507
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 janvier 1791[Déroulement des séances]p.507
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 janvier 1791[Déroulement des séances]p.507
Décret du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 27 janvier 1791[Décret]pp.507-508
Décret du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 27 janvier 1791[Décret]pp.507-508
Décret du comité des finances relatif à la perception des impositions dans le département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 27 janvier 1791[Décret]pp.508-509
Décret du comité des finances relatif à la perception des impositions dans le département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 27 janvier 1791[Décret]pp.508-509
Motion signalant que les rentes dues par les particuliers aux évêchés, archevêchés et bénéfices ne sont pas supprimées, lors de la séance du 27 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.509
Motion signalant que les rentes dues par les particuliers aux évêchés, archevêchés et bénéfices ne sont pas supprimées, lors de la séance du 27 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.509
Rapport du comité des finances relatif aux dépenses non acquittées de 1790 et aux besoins de l’année 1791, lors de la séance du 27 janvier 1791[Rapport]p.509
Rapport du comité des finances relatif aux dépenses non acquittées de 1790 et aux besoins de l’année 1791, lors de la séance du 27 janvier 1791[Rapport]p.509
Décret du comité des finances relatif aux dépenses non acquittées de 1790 et aux besoins de l’année 1791, lors de la séance du 27 janvier 1791[Décret]pp.509-510
Décret du comité des finances relatif aux dépenses non acquittées de 1790 et aux besoins de l’année 1791, lors de la séance du 27 janvier 1791[Décret]pp.509-510
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une observation sur les poteries étrangères, lors de la séance du 27 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.510
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une observation sur les poteries étrangères, lors de la séance du 27 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.510
Discussion de l'article sur les cuirs du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]p.510
Discussion de l'article sur les cuirs du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]p.510
Interruption de la discussion sur les droits de traites à cause de l’investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]pp.510-511
Interruption de la discussion sur les droits de traites à cause de l’investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]pp.510-511
Discussion sur les droits de sortie des vins du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]pp.511-512
Discussion sur les droits de sortie des vins du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]pp.511-512
Lettre du secrétaire de la mairie de Paris sur l’investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 27 janvier 1791[Lettre]p.512
Lettre du secrétaire de la mairie de Paris sur l’investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 27 janvier 1791[Lettre]p.512
Ajournement de la discussion sur les droits de sortie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 27 janvier 1791[Déroulement des séances]p.512
Ajournement de la discussion sur les droits de sortie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 27 janvier 1791[Déroulement des séances]p.512
Interventions sur l'annonce de l'investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]p.512
Interventions sur l'annonce de l'investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]p.512
Note de M. Duport garde des sceaux, sur la sanction de divers décret par le roi, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discours et production des ministres]pp.512-513
Note de M. Duport garde des sceaux, sur la sanction de divers décret par le roi, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discours et production des ministres]pp.512-513
Lettre du directoire des Hautes-Alpes signalant que l'exemplaire de la loi sur le serment ecclésiastique ne portait pas mention de la sanction du roi, lors de la séance du 27 janvier 1791[Lettre]p.513
Lettre du directoire des Hautes-Alpes signalant que l'exemplaire de la loi sur le serment ecclésiastique ne portait pas mention de la sanction du roi, lors de la séance du 27 janvier 1791[Lettre]p.513
Discussion sur le mode de promulgation des lois, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]p.513
Discussion sur le mode de promulgation des lois, lors de la séance du 27 janvier 1791[Discussion]p.513
Lecture de l'article 18 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 27 janvier 1791[Projet de décret]p.513
Lecture de l'article 18 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 27 janvier 1791[Projet de décret]p.513
Amendement de l'article 18 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 27 janvier 1791[Amendement]pp.513-514
Amendement de l'article 18 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 27 janvier 1791[Amendement]pp.513-514
Demande de prolongation de congés de M. Latteux, lors de la séance du 27 janvier 1791[Demande de congés]p.514
Demande de prolongation de congés de M. Latteux, lors de la séance du 27 janvier 1791[Demande de congés]p.514
Adoption de la nouvelle rédaction du décret du comité ecclésiastique relatif au remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 27 janvier 1791[Décret]p.514
Adoption de la nouvelle rédaction du décret du comité ecclésiastique relatif au remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 27 janvier 1791[Décret]p.514
Conclusion de la séance du matin du 27 janvier 1791[Déroulement des séances]p.514
Conclusion de la séance du matin du 27 janvier 1791[Déroulement des séances]p.514
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 504-514.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
504
Dernière page
514
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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