Insertion dans le procès-verbal de la lettre de Petit-Bercy, de Ponceau, de Charenton, de Fécamp et de Râpée, relative à la prestation du serment à la constitution civile du clergé du sieur Collard, leur recteur, lors de la séance du 18 janvier 1791
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Insertion dans le procès-verbal de la lettre de Petit-Bercy, de Ponceau, de Charenton, de Fécamp et de Râpée, relative à la prestation du serment à la constitution civile du clergé du sieur Collard, leur recteur, lors de la séance du 18 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. 1885. p. 305.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
305
Dernière page
305
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le